Résultats de la recherche

44101

Discours prononcé par M. Milscent, Lieutenant-Particulier du Présidial d'Angers[...].

par Milscent de Mussé, Claude-Louis-Michel.
Publié 1789

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44102

Ordonnance relative à la convocation des Etats généraux.

Publié 1789

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44103

Avis du sieur Pavie, imprimeur de la Correspondance de MM. les Députés de l'Anjou, à l'Assemblée nationale.

par Pavie, imprimeur.
Publié 1789

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44104

Nouvelles observations sur les Etats-généraux.

par Mounier.
Publié 1789

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44105

Rapport fait à l'Assemblée nationale par le ministre de la Guerre [A.-J.-L. Duportail, sur l'état de l'armée], le 11 octobre 1791.

par Duportail, Antoine-J.-Louis Lebègue.
Publié 1791

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44106

Opinion de M. L.-B. Guyton, concernant la retenue des impositions sur les intérêts des capitaux liquidés...

par Guyton de Morveau, Louis-Bernard.
Publié 1791

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44107

Pétition faite à l'Assemblée nationale, par M. Clavière,... sur le remboursement des créances publiques non vérifiées, et sur le paiement des domaines nationaux en assignats et espèces effectives, le 5 novembre 1791...

par Clavière, Étienne, ministre des Contributions publiques.
Publié 1791

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44108

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur l'achèvement du Panthéon français, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par A.-D. Laffon,... le 24 décembre 1791...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1791

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44109

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur le travail du comité des dépenses publiques, par M. Laffon-Ladébat,... [19 novembre 1791.].

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1791

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44110

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de l'ordinaire des finances et militaire, sur les créances arriérées du département de la Guerre pour l'année 1790, par M. Carnot jeune,...

par Carnot de Feulins, Claude-Marie.
Publié 1791

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44111

Plan d'organisation du bureau de comptabilité...

Publié 1791

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44112

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat du 9 juillet 1791...

Publié 1791

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44113

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat du 10 juillet 1791...

Publié 1791

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44114

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat du 22 septembre 1791...

Publié 1791

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44115

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'examen des comptes, par M. Boisrot-Lacour,...

par Boisrot de Lacour, Jacques.
Publié 1791

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44116

Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée nationale

par Louis XVI, roi de France.
Publié 1790

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44117

Discours de M. Mirabeau l'aîné, sur l'égalité des partages dans les successions en ligne directe, lu, une heure après sa mort, par M. Taleyrand [÷sic÷]-Périgord... à la séance de l'Assemblée nationale, du 2 avril 1791...

par Mirabeau, Honoré-Gabriel Riqueti, 1749-1791, comte de.
Publié 1791

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44118

Compte rendu par messieurs les membres du Directoire, à messieurss du Conseil-Général du département de la Mayenne, assemblés en session générale.

Publié 1791

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44119

Le lion et les animaux assemblés, conte allégorique, par Rangeard,...

par Rangeard, Jacques, Abbé, archiprêtre d'Andard.
Publié 1791

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44120

Rapport de l'affaire de Nîmes, fait à l'Assemblée nationale, au nom des comités des rapports et des recherches, par Charles-Jean-Marie Alquier,... le 19 février 1791, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Alquier, Charles-Jean-Marie.
Publié 1791

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44121

Opinion de M. Salle, député du département de la Meurthe, sur les événemens du 21 juin 1791...

par Salle, député de la Meurthe.
Publié 1791

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44122

Discours sur les inégalités qui, dans les successions, sont l'effet de la volonté de l'homme, prononcé par M. Saint-Martin,... à la séance du 4 avril 1791...

par Saint-Martin, François-Jérôme Riffard de, député de l'Ardèche.
Publié 1791

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44123

Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue et des autres isles françoises de l'Amérique, par M. Grégoire,... [8 juin 1791.].

par Grégoire, Henri, 1750-1831.
Publié 1791

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44124

Discours sur les conventions nationales, prononcé à l'assemblée des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 7 août 1791, par Condorcet.

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1791

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44125

Opinion de M. Barnave (en faveur de la monarchie), prononcée à la séance du 15 juillet (1791). Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

par Barnave, Antoine-Pierre-Joseph-Marie.
Publié 1791

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