Search Results - "France"

1

Répertoire des abbayes et prieurés de Seine-Maritime : publié à l'occasion de l'année des abbayes normandes...

Published 1979

Livre

2

Textes constitutionnels français

by Rials, Stéphane, 1951-
Published 2015

Livre

3

1774 : les recteurs léonards parlent de la misère

Published 1988

Livre

4

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Delaunay (d'Angers),... sur la liberté de la presse. Séance du 2 ventôse an IV.

by Delaunay, Pierre-Marie.

Livre

5

Organisation des cultes. Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme lois de la République, 1˚la convention du 26 messidor an IX, entre le Pape et le Gouvernement français, 2˚les articles organiques de ladite convention, 3˚les articles organiques des cultes protestans du 18 germinal an X. Avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte.

Published 1802

Livre

6

Organisation des cultes. Discours du cen Portalis,... projet de loi ; convention entre le Gouvernement français et le Pape ; articles organiques de la convention ; articles organiques des cultes protestans ; rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention ; rapport dn cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestans.

Livre

7

L'instruction publique en France pendant la révolution : discours et rapports de Mirabeau, Talleyrand-Périgord, Condorcet, Lanthenas, Romme, Le Peletier, Saint-Fargeau, Calès, Lakanal, Daunou et Fourcroy

Published 1881

Livre

8

Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine

by Espinay, Gustave d', 1829-1908.

Livre

9

Petit précis des sources de l'histoire du droit français

by Lepointe, Gabriel, 1899-1963.
Published 1937

Livre

10

Procès-verbal de l'Assemblée générale de la province d'Anjou... concernant le remplacement de l'impôt du sel.

Published 1789

Livre

11

Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public

by Stirn, Bernard, 1952-
Published 2016

Livre

12

Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public

by Stirn, Bernard, 1952-
Published 2019

Livre

13

Procès criminel de Iehan de Poytiers, seigneur de Saint-Vallier : Publié d'après les manuscrits originaux de la Bibliothèque impériale

by Poitiers, Jean de, 1475?-1539, Sieur de Saint Vallier.
Published 1867

Livre

14

Mémoires de Madame de Mornay

by Arbaleste, Charlotte, 1548-1606.
Published 1868

Livre

15

Loi relative au Droit d'enregistrement des Actes civils & judiciaires, & des Titres de propriété. Donnée à Paris, le 19 décembre 1790.

Published 1791

Livre

16

Livres de raison et de comptes en Provence : fin du XIVe siècle-début du XVIe siècle

Published 1995

Livre

17

Rapport du Comité d'instruction publique sur les congrégations séculières, par M. Gaudin...

Livre

18

Le Mesnagier de Paris

Published 1994

Livre

19

Les politiques de l'éducation en France de la maternelle au baccalauréat

Published 1995

Livre

20

Convention nationale. Instruction publique. Rapport sur la bibliographie, par Grégoire. Séance du 22 germinal l'an II... Suivi du décret de la Convention nationale. Imprimés et envoyés par ordre de la Convention nationale aux administrations et aux sociétés populaires.

by Grégoire, Henri, 1750-1831.

Livre

21

Les archives nationales : état des inventaires

Les archives nationales : 4, Fonds divers état des inventaires

Published 1986

Livre

22

Chroniques des églises d'Anjou

Published 1869

Livre

23

Le lignage en question : femmes, alliances et filiations chez les Craon : du XIe siècle à 1373

by Lachaud, Fabrice, 1973-
Published 2017

Livre

24

Convention nationale. Rapport sur le Code civil, fait au nom du Comité de législation, dans la séance du 23 fructidor an II... par Cambacérès,...

by Cambacérès, Jean-Jacques-Régis de, duc de Parme.

Article de revue

25

Convention nationale. Sur l'instruction publique et spécialement sur les écoles primaires, par Ducos, de la Gironde... [18 décembre 1792.].

by Ducos, Jean-François.
Published 1792

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