Résultats de la recherche

45826

AJDA : Actualité juridique. Droit administratif.

Accès à la revue en ligne sur Dalloz

Revue en ligne

45827

Bulletin Joly bourse.

Accès à la revue en ligne sur Lextenso

Revue en ligne

45828

Droit social.

Accès à la revue en ligne sur Dalloz

Revue en ligne

45829

Instruction sur les mesures déduites de la grandeur de la terre, uniformes pour toute la République et sur les calculs relatifs à leur division décimale. Par la Commission temporaire des poids et mesures républicaines en exécution des décrets de la Convention Nationale.

Livre

45830

Instruction sur les mesures déduites de la grandeur de la terre, uniformes pour toute le République, et sur les calculs relatifs à leur division décimale, par la Commission temporaire des poids et mesures républicaines,...

Livre

45831

Tables de comparaison entre les anciennes mesures du département de Maine et Loire et celles qui les remplacent dans le nouveau système métrique... par le citoyen Benaben...

par Bénaben, Jean-Claude-Gauthier-Louis.

Livre

45832

Instruction sur les nouvelles mesures et sur le calcul décimal... calculées par Jean-Henry Dugué...

Livre

45833

Les Côtes de Bretagne.

par Conty, Henry-A. de.

Livre

45834

Dix siècles de littérature angevine.

Livre

45835

Extrait des registres de délibérations du gouvernement de la République.

Livre

45836

Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom du comité de Salut public, sur le traité de paix entre la République française et le Roi de Prusse. Séance du 21 germinal l'an III de la République française. Par Reubell, député du Haut-Rhin...

par Rewbell, Jean-François.

Livre

45837

Adresse à la Convention nationale, rédigée par le citoyen Julian de Carentan,... et présentée au nom des 48 sections...

par Julian, Charles, de Carentan, pseud. Dracon.

Livre

45838

Convention nationale. Compte-rendu par le citoyen Delcher,... de la dépense par lui faite dans sa mission à l'armée des Pyrénées-Occidentales pendant les mois de fructidor et suivans jusques et y compris germinal de l'an 3... (27 floréal an III.).

par Delcher, Joseph-Étienne.

Livre

45839

Convention nationale. Discours de Boissy d'Anglas, sur la nécessité d'annuler ou de reviser les jugements rendus par les tribunaux révolutionnaires et de rendre aux familles des condamnés les biens confisqués par ces jugements... Séance du 30 ventôse an III...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

Livre

45840

Convention nationale. Discours fait à la Convention nationale, par J.-M. Collot,... prononcé le 4 germinal an III... à l'ouverture des débats sur le rapport de la commission des vingt-un dans l'affaire des représentants Billaud, Collot, Barère et Vadier...

par Collot d'Herbois, Jean-Marie.

Livre

45841

Discours prononcé par le Cen Daunou, président de la Convention nationale, dans la séance du 23 thermidor, jour anniversaire du 10 août.

par Daunou, Pierre-Claude-François.

Livre

45842

Convention nationale. Essai d'un rite de célébration des décadis, demi-quintidis, et fêtes nationales, pour servir d'appendice à l'aperçu philosophique et politique sur cette matière, par Just Rameau (de la Côte-d'Or),...

par Rameau de La Cérée, Just.

Livre

45843

Gouvernement révolutionnaire. Projet proposé [le 16 thermidor an II] par F. Lanthenas,...

par Lanthenas, François-Xavier.

Livre

45844

Convention nationale. Motion d'ordre faite à la Convention nationale dans la séance du 14 messidor, par Delahaye,...

par Delahaye, Jacques-Charles-Gabriel.

Livre

45845

Convention nationale. Motion d'ordre sur le projet de constitution présenté à la Convention nationale par la Commission des onze, le 5 messidor an 3, par J.-B. Harmand,...

par Harmand, Jean-Baptiste.

Livre

45846

Convention nationale. Motion d'ordre sur l'organisation de la Constitution républicaine, faite le 23 germinal l'an III, par Marc Bonguiot...

par Bonguyod, Marc-François.

Livre

45847

Convention nationale. Moyens de consolider la révolution du 9 thermidor... proposés dans la séance du 12 germinal an III, par F. Lanthenas,...

par Lanthenas, François-Xavier.

Livre

45848

Convention nationale. Opinion de Balthazard Faure,... sur quelques articles constitutionnels.

par Faure, Balthazar.

Livre

45849

Convention nationale. Opinion de Merlin (de Thionville), sur les fêtes nationales, prononcée... dans la séance du 9 vendémiaire an III de la République...

par Merlin, Antoine-Christophe, dit Merlin de Thionville.

Livre

45850

Convention nationale. Opinion sur la situation extérieure et intérieure de la France, avec quelques observations sur la constitution de 1793, prononcée par Pelet, député du département de la Lozère, à la séance du 19 germinal an III.

par Pelet de La Lozère, Jean, Cte.

Livre

Restreindre la recherche