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44651

Manuel des chasses, ou dissertation sur le droit de chasse...

Publié 1762

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44652

Comptes des constitutions et de la doctrine de la Société se disant de Jésus, rendus au Parlement de Normandie... les 16, 18, 19, 21, 22 et 23 janvier 1762, par M. Charles.

par Charles, Jean-Gaspard-Benoît.
Publié 1762

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44653

Arrest du parlement de Rouen rendu toutes les chambres assemblées du vendredi 12 février 1762. [Signé Auzanet].

Publié 1762

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44654

Histoire de France depuis l'établissement de la monarchie jusqu'au règne de Louis XIV, par l'abbé Velly,... Nouvelle édition. [T. I-XXII].

par Velly, Paul-François, Abbé.
Publié 1761

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44655

Arrest du parlement portant règlement pour les fabriques des trois églises paroissiales de Saumur.

Publié 1762

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44656

Plaidoyer pour les Jésuites de France, contre le syndic des créanciers des sieurs Lioncy et Gouffre et les sieurs Lioncy et Gouffre. [Signé : Thévenot d'Essaule.].

par Thévenot d'Essaule de Savigny, Claude-François.
Publié 1761

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44657

Instruction pastorale de monseigneur l'évêque du Puy sur la prétendue philosophie des incrédules modernes

par Le Franc de Pompignan, Jean-George, 1715-1790.
Publié 1763

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44658

Lettre de M. l'Archevêque de Lyon, Primat de France, à M. l'Archevêque de Paris.

par Tencin, Pierre Guérin de.
Publié 1760

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44659

Arrest du Parlement, la cour suffisamment garnie de pairs, du trois mars mil sept cent soixante-quatre...

Publié 1764

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44660

Comptes rendus par un magistrat et par MM. les Gens du Roi, au Parlement,... les 17 avril, 3, 4, 6, 7 et 8 juillet au sujet des constitutions, de la doctrine et de la conduite des Jésuites,...

Publié 1761

Livre

44661

Arrest de la cour de parlement du 6 août 1761. [Signé Dufranc].

Publié 1761

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44662

Arrest du parlement de Bretagne du 23 décembre 1761. [Signé L. C. Picquet].

Publié 1761

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44663

Traite des servitudes réelles : a l'usage de tous les parlemens et sièges du royaume, soit pays de droit écrit, soit pays coutumiers...

par Lalaure, Claude Nicolas, 1722-1781.
Publié 1761

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44664

Mémoire à consulter et consultation pour Jean Lioncy, créancier & syndic de la masse de la raison de commerce établie à Marseille, sous le nom de Lioncy frères & Gouffre. Contre le corps & société des PP. Jésuites. [Par J.-C. Lalourcé].

par Lalourcé, Jean-Charlemagne, ....-1768.
Publié 1761

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44665

Nouveau code des tailles, ou Recueil... des ordonnances... et arrêts rendus... dans les Cours des aydes et élections... 4e édition...

par Poullin de Viéville, Nicolas-Juste.
Publié 1761

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44666

[Alençon]. N°63. Flle 91

Publié 1763

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44667

Instruction pastorale de Monseigneur l'archevêque de Paris sur les atteintes données à l'autorité de l'Eglise par les jugemens des tribunaux, dans l'affaire des Jésuites.

par Beaumont, Christophe de, archevêque de Paris.
Publié 1763

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44668

Coutumes des Duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressorts d'iceux. Avec une introduction générale auxdites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre; dans lesquelles, les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés. Le texte est accompagné de notes. Tome I & II [Tome III].

par Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Publié 1760

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44669

Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux...

Publié 1760

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44670

Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du Royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart de divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics. Dédié à S.A.S. Mgr. le duc de Penthievre,.amiral de France. Par M. René-Josué Valin, avocat & procureur du Roi au siege de l'Amirauté de la Rochelle. Tome premier [-second].

par Valin, René-Josué, 1695-1765.
Publié 1760

Livre

44671

[Montmédy - Longwy - Bouillon]. N°109. Flle 68.

Publié 1762

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44672

Repraesentatio Westrasiae & totius regionis intra Mosellam, Rhenum, & montem Vosegum sitae, continens partem elector. Palat. Rheni, ducat. Lothar. & Pipont. ut et comit. Han. Lichtenb. Saraepont. Sarwerd. Falkenst. & secundum exactissimae Vederoviae scalam

par Buna, Wilhelm C., géographe.
Publié 1762

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44673

La France par postes.

par Le Rouge, Georges-Louis, 1712-179.
Publié 1756

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44674

L'Isle de France.

par Le Rouge, Georges-Louis, 1712-179.
Publié 1756

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44675

Ordonnances ou statuts synodaux du diocése de Saint-Flour.

Publié 1760

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