نتائج البحث - "Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès."

1

Mémoire pour dame Renée Robert, veuve de M. Augustin Eveillon... contre le sieur Jean-Baptiste-Louis de Domaigné, écuyer, appellant.

Mémoire pour dame Renée Robert, veuve de M. Augustin Eveillon... contre le sieur Jean-Baptiste-Louis de Domaigné, écuyer, appellant.

منشور في 1774

Livre

2

Précis pour haut et puissant Seigneur Jean-Baptiste-Louis de Domaigné de la Roche-Hue... contre Dame René Robert, veuve de M. Augustin Eveillon...

Précis pour haut et puissant Seigneur Jean-Baptiste-Louis de Domaigné de la Roche-Hue... contre Dame René Robert, veuve de M. Augustin Eveillon...

منشور في 1774

Livre

3

Mémoire sur délibéré signifié pour Me Mathurin Terrien, prêtre, chanoine de S Pierre-Montlimart... contre Me René Martin, notaire royal. Me Charles Hiron, prêtre, chanoine du même chapitre...

Mémoire sur délibéré signifié pour Me Mathurin Terrien, prêtre, chanoine de S Pierre-Montlimart... contre Me René Martin, notaire royal. Me Charles Hiron, prêtre, chanoine du même chapitre...

منشور في 1773

Livre

4

Mémoire signifié pour Me Jean Follenfant, prêtre du diocèse d'Angers,... pourvu de la cure de Saint Maurice d'Angers,... contre Me Bertrand-Jean Asselinne,... prétendant droit à la même cure...

Mémoire signifié pour Me Jean Follenfant, prêtre du diocèse d'Angers,... pourvu de la cure de Saint Maurice d'Angers,... contre Me Bertrand-Jean Asselinne,... prétendant droit à la même cure...

منشور في 1778

Livre

5

Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Binet de la Bodinnière, ancien curé de Saint Maurille de Chalonnes,... contre Me Pierre Waillant, chanoine théologal de l'Eglise d'Angers,... [et al]...

Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Binet de la Bodinnière, ancien curé de Saint Maurille de Chalonnes,... contre Me Pierre Waillant, chanoine théologal de l'Eglise d'Angers,... [et al]...

منشور في 1771

Livre

6

Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Binet de la Bodinnière, ancien curé de Saint Maurille de Chalonnes,... contre les sieur et dame Le Febvre de Chasles,... et contre Me Pierre Waillant de la Motte, chanoine théologal de l'Eglise d'Angers,...

Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Binet de la Bodinnière, ancien curé de Saint Maurille de Chalonnes,... contre les sieur et dame Le Febvre de Chasles,... et contre Me Pierre Waillant de la Motte, chanoine théologal de l'Eglise d'Angers,...

منشور في 1774

Livre

7

Mémoire signifié pour Me Pierre Waillant de la Motte, chanoine théologal de l'Eglise d'Angers,... contre les sieur et dame Le Febvre de Chasles,... et contre le sieur de la Bodinière,...

Mémoire signifié pour Me Pierre Waillant de la Motte, chanoine théologal de l'Eglise d'Angers,... contre les sieur et dame Le Febvre de Chasles,... et contre le sieur de la Bodinière,...

منشور في 1774

Livre

8

Mémoire pour les habitants d'Erigné, les sieurs Gautier et Conen, leurs syndics, appelants ; contre les curé et seigneur de la même paroisse d'Erigné.

Mémoire pour les habitants d'Erigné, les sieurs Gautier et Conen, leurs syndics, appelants ; contre les curé et seigneur de la même paroisse d'Erigné.

منشور في 1778

Livre

9

Mémoire signifié pour les habitants de Béné, prenant le fait et cause de François Ribou et René Moreau contre Monsieur le Procureur du Roi...

Mémoire signifié pour les habitants de Béné, prenant le fait et cause de François Ribou et René Moreau contre Monsieur le Procureur du Roi...

منشور في 1777

Livre

10

Précis pour les paroissiens de Savennières, poursuite et diligence du sieur Doguereau... contre Me Drouillon,... le sieur Coquereau de Boisbernier, Me Martin, prêtre,...

Précis pour les paroissiens de Savennières, poursuite et diligence du sieur Doguereau... contre Me Drouillon,... le sieur Coquereau de Boisbernier, Me Martin, prêtre,...

منشور في 1786

Livre

11

Mémoire pour Me René Gourand, prêtre déservant la chapelle de la Magdeleine d'Angers, Me Claude Poulet des Fourneaux,... [et al.]... contre Me Jean-Marie Baret, curé de la paroisse de Pé, dans le diocèse d'Angers, Me Julien-Auguste-Jacques Baret,... [et al.]...

Mémoire pour Me René Gourand, prêtre déservant la chapelle de la Magdeleine d'Angers, Me Claude Poulet des Fourneaux,... [et al.]... contre Me Jean-Marie Baret, curé de la paroisse de Pé, dans le diocèse d'Angers, Me Julien-Auguste-Jacques Baret,... [et al.]...

منشور في 1778

Livre

12

Au Roy et à Nosseigneurs les commissaires généraux du Conseil députés par Sa Majesté pour juger en dernier ressort les contestations entre le sieur évêque d'Angers et les curés de ladite ville, évoquées au Parlement de Paris par arrêt du 2 janvier 1754.

Au Roy et à Nosseigneurs les commissaires généraux du Conseil députés par Sa Majesté pour juger en dernier ressort les contestations entre le sieur évêque d'Angers et les curés de ladite ville, évoquées au Parlement de Paris par arrêt du 2 janvier 1754.

منشور في 1756

Livre

13

Mémoire pour le sieur Roulet, huissier, demandeur ; contre MM. les chanoines et chapître de l'église cathédrale de St Maurice d'Angers, opposants et défendeurs ; et Me Drouineau, avocat, au nom de tuteur des mineurs Leclerc, défendeur et évoqué.

Mémoire pour le sieur Roulet, huissier, demandeur ; contre MM. les chanoines et chapître de l'église cathédrale de St Maurice d'Angers, opposants et défendeurs ; et Me Drouineau, avocat, au nom de tuteur des mineurs Leclerc, défendeur et évoqué.

منشور في 1785

Livre

14

Documents divers sur la Faculté de Médecine.

Documents divers sur la Faculté de Médecine.

Livre

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