Résultats de la recherche - "Droit coutumier"

1

Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés. Essai de géographie coutumière : Jean Yver,...

par Yver, Jean.
Publié 1966

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2

Le Mémoire sur le droit coutumier÷, jugé par le pape, les cardinaux, et les évêques. [Signé : l'abbé Jules Morel.].

par Morel, Jules, Chanoine.
Publié 1853

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3

Commentaire sur les coutumes du Maine d'Anjou ou extrait raisonné des autorités, édits et déclarations arrêts et réglements qui ont rapport à ces deux coutumes.

par Saint Vast, Louis Olivier de.
Publié 1778

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4

Principes des coutumes d'Anjou et du Maine... par M. Trottier...

par Trottier.
Publié 1783

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5

Les Coustumes du pays et du duché d'Anjou conférées avec celles du Maine et des pays circonvoisins... .

par Du Moulin, Charles, 1500-1566.
Publié 1633

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6

Bibliographie des coutumes de France : éditions antérieures à la Révolution

par Gouron, André.
Publié 1975

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7

Coutumes des Duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressorts d'iceux. Avec une introduction générale auxdites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre; dans lesquelles, les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés. Le texte est accompagné de notes. Tome I & II [Tome III].

par Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Publié 1760

Livre

8

Coutumes générales des pays duché de Luxembourg et comté de Chiny.

Publié 1773

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9

Coustume [sic] de Bretagne, avec les commentaires et observations...par Me Michel Sauvageau,... 1.

Publié 1710

Livre

10

Droit coutumier français. La Condition des biens, par Henri Beaune,...

par Beaune, Henri.
Publié 1886

Livre

11

Dictionnaire de Droit et de Pratique, contenant l'explication des termes de Droit, d'Ordonnances, de Coutumes & de Pratique : Avec les jurisdictions de France

par Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié 1779

Livre

12

La Coutume. Ses sources, son autorité en droit privé. Contribution à l'étude des sources du droit positif à l'époque moderne, par Auguste Lebrun.

par Lebrun, Auguste.
Publié 1932

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13

Précis de l'ancien droit coutumier français, seconde édition, corrigée, augmentée et suivie du texte des coutumes de Paris et d'Orléans, avec conférence et notes, par Ch. Giraud,...

par Giraud, Charles-Joseph-Barthélemy.
Publié 1875

Livre

14

Arrestez de Mr le P. P. de L. [Lamoignon.] Arrestez ou loix projettées dans des conférences de Mr le P. P. de L. pour le pays coutumier de France et pour les provinces qui s'y régissent par le droit écrit. - Recueil des arrestez de M. le premier président de La Moignon [formé par Barthélemy Auzanet et Bonaventure de Fourcroy].

par Lamoignon, Guillaume de, premier président.
Publié 1703

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15

Nouvelle introduction à la pratique ou Dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et de coutumes avec les juridictions de France

par Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié 1734

Livre

16

Nouvelle introduction à la pratique, contenant l'explication des principaux termes de pratique et de coutume,... par M. Claude-Joseph de Ferrière,...

par Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié 1758

Livre

17

Institution au Droit des français 3e Edit.

par Coquille, Guy.
Publié 1612

Livre

18

Nouvelle Introduction à la pratique ou Dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et des coutumes... Par M. Claude-Joseph de Ferrière,...

par Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié 1734

Livre

19

Inspiration, formation, expression de la coutume : Congrès du Cinquantenaire de la Société

Publié 1983

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20

Nouveau Coutumier général ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules,... Mis en ordre,... par M.Charles A. Bourdot de Richebourg,...

par Bourdot de Richebourg, Charles A.
Publié 1724

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21

Nouvelle institution coutumière, qui contient les règles de tout le droit coutumier... par M. Claude de Ferrière,...

par Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié 1692

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22

Coustumes de Beauvoisis, suivies d'un glossaire.

par Beaumanoir, Philippe de Rémi, 1210?-1265?, sire de.
Publié 1690

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23

Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].

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24

Les coustumes du pays et duché de Nivernois. Avec les annotations et commentaires de Me Guy Coquille, sieur de Romenay. Reveu, corrigé et augmenté. Quatriesme edition.

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25

La Coutume de Bretagne

par Le Bouteiller, Christian.

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