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9676

Juris civilis ecloga, in qua, præter Justiani Institutiones novellasque 118 et 127, Ulpiani Regularum liber singularis, Pauli Sententiarum libri V, Gaii Institutionum commentarii IV...Commentatur...

Publié 1827

Livre

9677

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution française... Tome XXVII, Du 3 mars 1781 au 31 décembre 1784, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XVI]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1827

Livre

9678

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789... Tome XXVIII, Du 1er janvier 1785 au 5 mai 1789, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XVI]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1827

Livre

9679

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XI, 1483-1514, [Charles VIII]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1827

Livre

9680

Code de commerce expliqué par ses motifs et par des exemples ; avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit.

Publié 1827

Livre

9681

Carte du royaume de France divisée en 86 départements d'après le traité de paix de Paris.

Publié 1831

Carte

9682

Oeuvres contenant les traités du droit français.

par Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Publié 1824

Livre

9683

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXIII, Du 10 mai 1774 au 20 mai 1776, [Ordonnances des Bourbons, Louis XVI].

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1826

Livre

9684

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXV, Du 10 mai 1777 au 31 décembre 1778, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XVI].

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1826

Livre

9685

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789... Tome XXVI, Du 1er janvier 1779 au 3 mars 1781, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XVI]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1826

Livre

9686

Dissertation sur l'origine, les causes et les effets de la cassation. Question de droit public, par M. G... [Guichard.].

par Guichard, Auguste-Charles, 1760-18.
Publié 1825

Livre

9687

Théorie des peines et des récompenses : ouvrage extrait des manuscrits de M. Jérémie Bentham, jurisconsulte anglais

par Bentham, Jeremy, 1748-1832.
Publié 1825

Livre

9688

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle de la cour de cassation et des cours royales

Publié 1825

Revue

9689

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VIII, 1415-1437, [Fin du règne de Charles VI et commencement du règne de Charles VII] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

Livre

9690

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IX, 1438-1461, [suite du règne de Charles VII]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

Livre

9691

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome X, 1461-1483, [Règne de Louis XI]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

Livre

9692

Oeuvres de Voltaire [Tome I-XXXIV] : avec préfaces, avertissements, notes, etc., par M. Beuchot.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1829

Livre

9693

Corpus juris germanici antiqui

par Walter, Ferd.
Publié 1824

Livre

9694

Manuel de droit français, contenant : 1˚le code Napoléon, 2˚le code de procédure civile, 3˚le code de commerce, 4˚le code d'instruction criminelle, 5˚le code pénal... par M. Pailliet,...

par Pailliet, Jean-Baptiste-Joseph.
Publié 1824

Livre

9695

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome V, 1357-1380, [Essai sur l'établissement monarchique des mérovingiens] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

9696

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VI, 1380-1400, [Ordonnances des Valois] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

9697

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VII, 1401-1415, [Suite du règne de Charles VI] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

9698

Principes du droit politique, mis en opposition avec le Contrat social de J.-J. Rousseau, par Honoré Torombert,... avec la Réfutation du chapitre intitulé ÷De la Religion civile÷, par M. Lanjuinais,... suivis du texte entier du Contrat social.

par Torombert, Honoré, Charles-Louis-Honoré.
Publié 1825

Livre

9699

Code de Procédure civile. Nouvelle édition augmentée des lois et règlemens concernant l'organisation judiciaire,...

Publié 1823

Livre

9700

Questions de droit administratif, par M. le Bon de Cormenin.

par Cormenin, Louis Marie de La Haye, 1788-1868, vicomte de.
Publié 1822

Livre

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