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1251

Traités sur les coutumes anglo-normandes publiées en Angleterre depuis le onzième jusqu'au quatorzième siècle... Par M. Houard,...

par Houard, David, avocat au Parlement.
Publié 1771

Livre

1252

Considérations sur les moeurs de ce siècle, par M. Duclos,... Nouvelle édition.

par Duclos, Charles Pinot.
Publié 1772

Livre

1253

L'An deux mille quatre cent quarante... : [par Louis-Sébastien Mercier.].

par Mercier, Louis-Sébastien, 1740-1814.
Publié 1772

Livre

1254

Explication abrégée des coutumes et cérémonies observées chez les Romains. Pour faciliter l'intelligence des anciens auteurs. Ouvrage écrit en latin par M. Nieupoort et traduit par M. l'Abbé ***.

par Nieupoort, Willem Hendrik, 167.-173.
Publié 1770

Livre

1255

L'An deux mille quatre cents quarante, rêve s'il en fut jamais.

par Mercier, Louis-Sébastien, 1740-1814.
Publié 1771

Livre

1256

Texte de la coutume de Normandie avec des notes sur chaque article. On y a joint les observations sur les usages locaux des provinces de Normandie,... par M. N. [Nicolas Nupied.].

par Nupied, Nicolas.
Publié 1765

Livre

1257

La Coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne dans leur ordre naturel, par M. A.-M. Poullain Du Parc,...

par Poullain du Parc, Augustin-Marie, 1703-1782.
Publié 1759

Livre

1258

Nouvelle introduction à la pratique, contenant l'explication des principaux termes de pratique et de coutume,... par M. Claude-Joseph de Ferrière,...

par Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié 1758

Livre

1259

Essais de jurisprudence sur toutes sortes de sujets, questions de droit civil & canonique, points de coutume & matières ecclésiastiques par Me H. D. L. M. Avocat au Parlement.

par Huerne de la Mothe.
Publié 1757

Livre

1260

Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux...

Publié 1760

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1261

Coutumes des Duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressorts d'iceux. Avec une introduction générale auxdites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre; dans lesquelles, les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés. Le texte est accompagné de notes. Tome I & II [Tome III].

par Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Publié 1760

Livre

1262

Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du Royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart de divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics. Dédié à S.A.S. Mgr. le duc de Penthievre,.amiral de France. Par M. René-Josué Valin, avocat & procureur du Roi au siege de l'Amirauté de la Rochelle. Tome premier [-second].

par Valin, René-Josué, 1695-1765.
Publié 1760

Livre

1263

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévoté et vicomté de Paris

Publié 1751

Livre

1264

Coutumes du bailliage de Senlis

par Ricard, Jean Marie.
Publié 1754

Livre

1265

Oeuvres de Me de Renusson, avocat au Parlement; contenant, le Traité de la communauté de biens entre l'homme & la femme conjoints par mariage; le Traité du douaire; le Traité de la garde noble & bourgeoise; le Traité des propres réels, réputés réels & conventionnels; le Traité de la subrogation. Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre d'observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles décisions, & d'autres consistant en dissertations sur les questions de droit les plus difficiles; par M. J.A. Serieux, avocat au Parlement.

par Renusson, Philippe de, 1632-1669.
Publié 1760

Livre

1266

Traité des donations entre vifs et testamentaires... Avec la coutume d'Amiens commentée par le mesme auteur. Le Traité de la révocation des donations... par M***. Et les nouvelles additions aux oeuvres ou traités de Me Jean-Marie Ricard par Me Michel Du Chemin...

par Ricard, Jean Marie.
Publié 1754

Livre

1267

La Coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne dans leur ordre naturel

par Poulain du Parc, A. M.
Publié 1749

Livre

1268

Traité des donations entre vifs et testamentaires. Par Me Jean-Marie Ricard... avec la Coutume d'Amiens commentée par le mesme auteur, le Traité de la révocation des donations par la naissance et survenance des enfans, par Me *** [Arnaud de La Rouvière] et les nouvelles additions aux oeuvres ou traités de Me Jean-Marie Ricard, par Me Michel Du Chemin, avec une collection chronologique des nouvelles ordonnances.

par Ricard, Jean-Marie, 1622-1678.
Publié 1754

Livre

1269

Coutumes du bailliage d'Amiens, tant générales que locales et particulières...

par Ricard, Jean Marie.
Publié 1753

Livre

1270

Le Droit commun de la France et la Coutume de Paris, réduits en principes.

par Bourjon, François.
Publié 1747

Livre

1271

Les Loix des Bâtiments, suivant la Coutume de Paris... enseignées par M. Desgodets... avec les notes de M. Goupy...

par Desgodets, Antoine Babuty.
Publié 1748

Livre

1272

Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes

par Bourjon, François.
Publié 1747

Livre

1273

Coustume du pays et duché d'Anjou, conférée avec les coutumes voisines,...

Publié 1751

Livre

1274

Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts, avec les édits, déclarations, coutumes, arrêts... Contenant les loix forestières de France [Par de Gallon.] Nouvelle édition, augmentée des observations de M. Simon,... et M. Segauld,...

par Gallon, De, officier de la maîtrise des eaux et forêts de Rochefort.
Publié 1752

Livre

1275

Traité historique et chronologique des dixmes, suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts. Par Me. Michel du Perray,... Nouvelle édition, revüe, corrigée & augmentée par Me. J. Louis Brunet,... Tome premier [-second].

par Du Perray, Michel, 1640?-1730.
Publié 1748

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