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501

Arrêté du directoire du département de Maine et Loire du premier aôut 1791.

Publié 1791

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502

La Constitution française : présentée au roi par l'Assemblée nationale, le 3 septembre 1791.

Publié 1791

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503

Lettre pastorale de Mgr l'évêque du département de Maine et Loire : 24 sept. 1791.

Publié 1791

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504

Lettre pastorale de M. l'évêque du département de Maine et Loire [20 sept. 1791].

par Pelletier, Hugues, Evêque d'Angers.
Publié 1791

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505

Lettre pastorale de Mgr l'évêque du département de Maine et Loire, 24 sept. 1791.

par Pelletier, Hugues, Evêque d'Angers.
Publié 1791

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506

Rapport au nom des comités des finances, des rapports et des assignats, réunis. 29 juillet 1791.

Publié 1791

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507

Procès-verbal de la session du Conseil général du département de Mayenne et Loire, de 1791.

Publié 1791

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508

Opinion de M. Salle, député du département de la Meurthe, sur les événemens du 21 juin 1791...

par Salle, député de la Meurthe.
Publié 1791

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509

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat du 9 juillet 1791...

Publié 1791

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510

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat du 10 juillet 1791...

Publié 1791

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511

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat du 22 septembre 1791...

Publié 1791

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512

Projets de décrets additionnels à la loi du 6 octobre 1791 concernant l'organisation du notariat,... présentés à l'Assemblée nationale... par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

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513

Lettre écrite au nom du Roi, par M. Montmorin, ministre des Affaires étrangères, aux ambassadeurs et ministres résidans près les cours; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

par Montmorin, Armand Marc, comte de, 1746-1792.
Publié 1791

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514

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur le travail du comité des dépenses publiques, par M. Laffon-Ladébat,... [19 novembre 1791.].

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1791

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515

Histoire fidèle et raisonnée des décrets de l'Assemblée nationale, relativement aux biens ecclésiastiques et à la religion, et de la conduite que le clergé a tenue dans cette occasion... par M. de M***.

Publié 1791

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516

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingtième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

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517

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingt-unième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

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518

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingt-deuxième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

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519

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingt-troisième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

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520

Discours sur les conventions nationales, prononcé à l'assemblée des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 7 août 1791, par Condorcet.

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1791

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521

Rapport sur l'augmentation des commis au bureau général de la liquidation, fait à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,...

par Soret, Simon.
Publié 1792

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522

Compte rendu au roi, de la discussion, des motifs, de la teneur et des conséquences du décret de l'Assemblée législative du mois de novembre 1791, concernant les prêtres non assermentés...

Publié 1792

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523

Opinion de M. Barnave (en faveur de la monarchie), prononcée à la séance du 15 juillet (1791). Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

par Barnave, Antoine-Pierre-Joseph-Marie.
Publié 1791

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524

Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue et des autres isles françoises de l'Amérique, par M. Grégoire,... [8 juin 1791.].

par Grégoire, Henri, 1750-1831.
Publié 1791

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525

Rapport fait à l'Assemblée nationale par le ministre de la Guerre [A.-J.-L. Duportail, sur l'état de l'armée], le 11 octobre 1791.

par Duportail, Antoine-J.-Louis Lebègue.
Publié 1791

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