Rezultati - "Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès."

Mémoire pour dame Renée Robert, veuve de M. Augustin Eveillon... contre le sieur Jean-Baptiste-Louis de Domaigné, écuyer, appellant.

Teme: “...Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès....”

Précis pour haut et puissant Seigneur Jean-Baptiste-Louis de Domaigné de la Roche-Hue... contre Dame René Robert, veuve de M. Augustin Eveillon...

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Mémoire sur délibéré signifié pour Me Mathurin Terrien, prêtre, chanoine de S Pierre-Montlimart... contre Me René Martin, notaire royal. Me Charles Hiron, prêtre, chanoine du même...

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Mémoire signifié pour Me Jean Follenfant, prêtre du diocèse d'Angers,... pourvu de la cure de Saint Maurice d'Angers,... contre Me Bertrand-Jean Asselinne,... prétendant droit à la...

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Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Binet de la Bodinnière, ancien curé de Saint Maurille de Chalonnes,... contre Me Pierre Waillant, chanoine théologal de l'Eglise d'Angers,.....

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Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Binet de la Bodinnière, ancien curé de Saint Maurille de Chalonnes,... contre les sieur et dame Le Febvre de Chasles,... et contre Me Pierre...

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Mémoire signifié pour Me Pierre Waillant de la Motte, chanoine théologal de l'Eglise d'Angers,... contre les sieur et dame Le Febvre de Chasles,... et contre le sieur de la Bodiniè...

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Mémoire pour les habitants d'Erigné, les sieurs Gautier et Conen, leurs syndics, appelants ; contre les curé et seigneur de la même paroisse d'Erigné.

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Mémoire signifié pour les habitants de Béné, prenant le fait et cause de François Ribou et René Moreau contre Monsieur le Procureur du Roi...

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Précis pour les paroissiens de Savennières, poursuite et diligence du sieur Doguereau... contre Me Drouillon,... le sieur Coquereau de Boisbernier, Me Martin, prêtre,...

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Mémoire pour Me René Gourand, prêtre déservant la chapelle de la Magdeleine d'Angers, Me Claude Poulet des Fourneaux,... [et al.]... contre Me Jean-Marie Baret, curé de la paroisse...

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Au Roy et à Nosseigneurs les commissaires généraux du Conseil députés par Sa Majesté pour juger en dernier ressort les contestations entre le sieur évêque d'Angers et les curés de...

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Mémoire pour le sieur Roulet, huissier, demandeur ; contre MM. les chanoines et chapître de l'église cathédrale de St Maurice d'Angers, opposants et défendeurs ; et Me Drouineau, a...

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Documents divers sur la Faculté de Médecine.

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