Ngā hua rapu - "Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès."
Ngā kaupapa kua whakahuatia i roto i tō rapu.
Ngā kaupapa kua whakahuatia i roto i tō rapu.
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1
Mémoire pour dame Renée Robert, veuve de M. Augustin Eveillon... contre le sieur Jean-Baptiste-Louis de Domaigné, écuyer, appellant.
I whakaputaina 1774Ngā marau: “…Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès.…”
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2
Précis pour haut et puissant Seigneur Jean-Baptiste-Louis de Domaigné de la Roche-Hue... contre Dame René Robert, veuve de M. Augustin Eveillon...
I whakaputaina 1774Ngā marau: “…Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès.…”
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3
Mémoire sur délibéré signifié pour Me Mathurin Terrien, prêtre, chanoine de S Pierre-Montlimart... contre Me René Martin, notaire royal. Me Charles Hiron, prêtre, chanoine du même...
I whakaputaina 1773Ngā marau: “…Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès.…”
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4
Mémoire signifié pour Me Jean Follenfant, prêtre du diocèse d'Angers,... pourvu de la cure de Saint Maurice d'Angers,... contre Me Bertrand-Jean Asselinne,... prétendant droit à la...
I whakaputaina 1778Ngā marau: “…Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès.…”
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5
Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Binet de la Bodinnière, ancien curé de Saint Maurille de Chalonnes,... contre Me Pierre Waillant, chanoine théologal de l'Eglise d'Angers,.....
I whakaputaina 1771Ngā marau: “…Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès.…”
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6
Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Binet de la Bodinnière, ancien curé de Saint Maurille de Chalonnes,... contre les sieur et dame Le Febvre de Chasles,... et contre Me Pierre...
I whakaputaina 1774Ngā marau: “…Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès.…”
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7
Mémoire signifié pour Me Pierre Waillant de la Motte, chanoine théologal de l'Eglise d'Angers,... contre les sieur et dame Le Febvre de Chasles,... et contre le sieur de la Bodiniè...
I whakaputaina 1774Ngā marau: “…Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès.…”
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8
Mémoire pour les habitants d'Erigné, les sieurs Gautier et Conen, leurs syndics, appelants ; contre les curé et seigneur de la même paroisse d'Erigné.
I whakaputaina 1778Ngā marau: “…Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès.…”
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9
Mémoire signifié pour les habitants de Béné, prenant le fait et cause de François Ribou et René Moreau contre Monsieur le Procureur du Roi...
I whakaputaina 1777Ngā marau: “…Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès.…”
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10
Précis pour les paroissiens de Savennières, poursuite et diligence du sieur Doguereau... contre Me Drouillon,... le sieur Coquereau de Boisbernier, Me Martin, prêtre,...
I whakaputaina 1786Ngā marau: “…Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès.…”
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11
Mémoire pour Me René Gourand, prêtre déservant la chapelle de la Magdeleine d'Angers, Me Claude Poulet des Fourneaux,... [et al.]... contre Me Jean-Marie Baret, curé de la paroisse...
I whakaputaina 1778Ngā marau: “…Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès.…”
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12
Au Roy et à Nosseigneurs les commissaires généraux du Conseil députés par Sa Majesté pour juger en dernier ressort les contestations entre le sieur évêque d'Angers et les curés de...
I whakaputaina 1756Ngā marau: “…Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès.…”
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Mémoire pour le sieur Roulet, huissier, demandeur ; contre MM. les chanoines et chapître de l'église cathédrale de St Maurice d'Angers, opposants et défendeurs ; et Me Drouineau, a...
I whakaputaina 1785Ngā marau: “…Eglise catholique Diocèse (Angers) Procès.…”
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14
Documents divers sur la Faculté de Médecine.
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