Résultats de la recherche - "Procès France"

Procès criminel de Iehan de Poytiers, seigneur de Saint-Vallier : Publié d'après les manuscrits originaux de la Bibliothèque impériale par Poitiers, Jean de, 1475?-1539, Sieur de Saint Vallier, Guiffrey, Georges, 1827-1887

Sujets: “…Procès France…”

Sommaire pour la comtesse de Valois-La Motte, accusée, contre M. le Procureur-général, accusateur, en présence de M. le cardinal de Rohan et autres co-accusés. [Signé : Doilot].... par Doillot, Avocat

Sujets: “…Procès France 18e siècle.…”

Mémoire pour Dame Jeanne de Saint-Remy de Valois, épouse du comte de La Motte. [Signé : Doillot.]. par Doillot, Avocat

Sujets: “…Procès France 18e siècle.…”

Mémoire pour la demoiselle Le Guay d'Oliva,... accusée, contre M. le Procureur général, accusateur, en présence de M. le cardinal-prince de Rohan, de la dame de La Motte-Valois, du...

Sujets: “…Procès France 18e siècle.…”

La séquestrée de Poitiers ; suivi de L'affaire Redureau par Gide, André, 1869-1951

Sujets: “…Enlèvement Procès France Poitiers (Vienne) 1900-1945…”

Sorcellerie savante et mentalités populaires

Sujets: “…Sorcellerie Procès France Lorraine (France)…”

L' affaire Papie-Barbon et l'arrêt du 26 avril 1983 : contribution de la jurisprudence française au concept de génocide par Citoyen le, pseud. collectif

Sujets: “…Génocide Procès France…”

La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle

Sujets: “…Procès France…”

Le juge et la sorcière par Dusseau, Joëlle

Sujets: “…Sorcellerie Procès France Aquitaine 17e siècle.…”

Les grandes affaires de responsabilité de la puissance publique par Belrhali, Hafida, 1975-...., juriste

Sujets: “…Procès France…”

Criminels et vagabonds au siècle des Lumières par Tournerie, Jean André

Sujets: “…Procès France Touraine 18e siècle.…”

Viol : combat pour un procès par Le Naour, Jean-Yves, 1972-

Sujets: “…Viol Procès France…”

Un ruban et des larmes : un procès en adultère au XVIIIe siècle par Farge, Arlette, 1941-

Sujets: “…Adultère Procès France Paris (France) 18e siècle…”

Le procès Papon : un fonctionnaire de Vichy au service de la Shoah par Riss, 1966-

Sujets: “…Crimes contre l'humanité Procès France…”

Jacques Isorni : l'avocat de tous les combats par Antonowicz, Gilles

Sujets: “…Procès France 1945-1990…”

Procés de condamnation de Jeanne d' Arc

Sujets: “…Hérésie Procès France 15e siècle…”

Possession et sorcellerie au XVIIe siècle : textes inédits par Mandrou, Robert, 1921-1984

Sujets: “…Sorcellerie Procès France 17e siècle…”

Possession et sorcellerie au XVIIe siècle : textes inédits par Mandrou, Robert, 1921-1984

Sujets: “…Sorcellerie Procès France 17e siècle Sources.…”

Domus diaboli : un évêque en procès au temps de Philippe le Bel par Provost, Alain, 19..-...., médiéviste

Sujets: “…Délits religieux Procès France 14e siècle.…”

Le procès Pétain : 1945-1995 par Varaut, Jean-Marc, 1933-2005

Sujets: “…Trahison Procès France 20e siècle…”

La méprise : l'affaire d'Outreau par Aubenas, Florence, 1961-

Sujets: “…Abus sexuels à l'égard des enfants Procès France Outreau (Pas-de-Calais)…”

Les procès littéraires au XIXe siécle par Zévaès, Alexandre, 1873-1953

Sujets: “…Procès France 19e siècle.…”

Le passé dans le prétoire : l'historien, le juge et le journaliste par Jeanneney, Jean-Noël, 1942-

Sujets: “…Crimes contre l'humanité Procès France…”