Search Results - "Droit pénal."

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Cours élémentaire de droit criminel comprenant l'exposé et le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois et décrets qui sont venus modifier ces codes, jusques et y compris les lois qui viennent d'être adoptées par le Corps législatif dans la session de 1853, notamment les lois du 4 juin 1853 sur la composition du jury, du 9 juin sur la majorité exigée pour la déclaration du jury, du 10 juin sur les pourvois en matière criminelle, du 10 juin sur les attentats contre la famille impériale, par E. Trébutien,...

by Trébutien, Eugène.
Published 1854

Livre

2

Le Code pénal suisse et le droit pénal international

by Clerc, François, 1911-
Published 1938

Livre

3

Du droit de punir : Cour d'appel de Bastia : Discours

by Baisier, Paul.
Published 1875

Livre

4

La justice pénale : son évolution, ses défauts, son avenir; Résumé du cours de sociologie criminelle, fait l'institut des hautes études de l'université nouvelle.

by Ferri, Enrico, 1856-1929.
Published 1898

Livre

5

Répertoire général et raisonné du droit criminel... par Achille Morin,...

by Morin, Achille, Pierre-Achille, avocat au Conseil d'État.
Published 1850

Livre

6

Éléments de droit pénal : pénalité, juridiction, procédure... par M. Ortolan,...

by Ortolan, Joseph-Louis-Elzéar.
Published 1863

Livre

7

Traité de droit pénal, par M. P. Rossi,...

by Rossi, Pellegrino Luigi Odoardo, Cte.
Published 1829

Livre

8

Cours de droit criminel

by Berriat-Saint-Prix.
Published 1843

Livre

9

Le Droit pénal étudié dans ses principes, dans les usages et les lois des différents peuples du monde, par J. Tissot,...

by Tissot, Joseph, Claude-Joseph.
Published 1860

Livre

10

Traité de l'action publique et de l'action civile en matière criminelle, par M. Mangin,...

by Mangin, Jean-Henri-Claude.
Published 1837

Livre

11

Traité théorique et pratique du droit pénal français

by Garraud, René, 1849-1930.
Published 1898

Livre

12

AJ Pénal.

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13

Introduction historique au droit pénal

by Carbasse, Jean-Marie, 1946-
Published 1990

Livre

14

Traité de la justice criminelle de France.

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1771

Livre

15

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Aoust 1670. Pour les matières criminelles.

by Louis XIV, roi de France.
Published 1670

Livre

16

Traité de la législation criminelle en France... par J.-M. Le Graverend,... 3e édition, revue et corrigée... par J.-B. Duvergier,...

by Le Graverend, Jean-Marie-Emmanuel.
Published 1830

Livre

17

Traité de la législation criminelle en France... par J.-M. Le Graverend,... Tome Ier.

by Le Graverend, Jean-Marie-Emmanuel.
Published 1816

Livre

18

Le Droit pénal de l'Église

by Pellé, P., abbé.
Published 1939

Livre

19

$Le Droit criminel dans les Constitutions de Constantin : les infractions. Préface de M. F. de Visscher...$

Le Droit criminel dans les Constitutions de Constantin : les infractions. Préface de M. F. de Visscher...

by Dupont, Clémence.
Published 1953

Livre

20

Corps de droit criminel, ou Recueil complet... des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets... ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police, avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire... suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières... par A.-J. Mars,...

by Mars, A.-J., secrétaire en chef du parquet du tribunal de 1re instance de la Seine.
Published 1821

Livre

21

Le droit pénal fait son cinéma : le droit pénal français en 62 films analysés et commentés

by Lasmoles, Olivier, 1971-
Published 2022

Livre

22

Revue de science criminelle

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23

Droit pénal.

Published 2002

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24

De Delectis et poenis : Praelectiones in lib. V codicis juris canonici quas in Pontif. Athenaeo seminarii romani tradebat...

by Sole, Jacob, Prof. adv.
Published 1920

Livre

25

De censuris juxta codicem juris canonici

by Cappello, Felix M., S.J.
Published 1919

Livre

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