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1

Répertoire des abbayes et prieurés de Seine-Maritime : publié à l'occasion de l'année des abbayes normandes...

Publicado em 1979

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2

Textes constitutionnels français

por Rials, Stéphane, 1951-
Publicado em 2015

Livre

3

1774 : les recteurs léonards parlent de la misère

Publicado em 1988

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4

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Delaunay (d'Angers),... sur la liberté de la presse. Séance du 2 ventôse an IV.

por Delaunay, Pierre-Marie.

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5

Organisation des cultes. Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme lois de la République, 1˚la convention du 26 messidor an IX, entre le Pape et le Gouvernement français, 2˚les articles organiques de ladite convention, 3˚les articles organiques des cultes protestans du 18 germinal an X. Avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte.

Publicado em 1802

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6

Organisation des cultes. Discours du cen Portalis,... projet de loi ; convention entre le Gouvernement français et le Pape ; articles organiques de la convention ; articles organiques des cultes protestans ; rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention ; rapport dn cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestans.

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7

L'instruction publique en France pendant la révolution : discours et rapports de Mirabeau, Talleyrand-Périgord, Condorcet, Lanthenas, Romme, Le Peletier, Saint-Fargeau, Calès, Lakanal, Daunou et Fourcroy

Publicado em 1881

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8

Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine

por Espinay, Gustave d', 1829-1908.

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9

Petit précis des sources de l'histoire du droit français

por Lepointe, Gabriel, 1899-1963.
Publicado em 1937

Livre

10

Procès-verbal de l'Assemblée générale de la province d'Anjou... concernant le remplacement de l'impôt du sel.

Publicado em 1789

Livre

11

Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public

por Stirn, Bernard, 1952-
Publicado em 2016

Livre

12

Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public

por Stirn, Bernard, 1952-
Publicado em 2019

Livre

13

Procès criminel de Iehan de Poytiers, seigneur de Saint-Vallier : Publié d'après les manuscrits originaux de la Bibliothèque impériale

por Poitiers, Jean de, 1475?-1539, Sieur de Saint Vallier.
Publicado em 1867

Livre

14

Mémoires de Madame de Mornay

por Arbaleste, Charlotte, 1548-1606.
Publicado em 1868

Livre

15

Loi relative au Droit d'enregistrement des Actes civils & judiciaires, & des Titres de propriété. Donnée à Paris, le 19 décembre 1790.

Publicado em 1791

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16

Livres de raison et de comptes en Provence : fin du XIVe siècle-début du XVIe siècle

Publicado em 1995

Livre

17

Rapport du Comité d'instruction publique sur les congrégations séculières, par M. Gaudin...

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18

Le Mesnagier de Paris

Publicado em 1994

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19

Les politiques de l'éducation en France de la maternelle au baccalauréat

Publicado em 1995

Livre

20

Convention nationale. Instruction publique. Rapport sur la bibliographie, par Grégoire. Séance du 22 germinal l'an II... Suivi du décret de la Convention nationale. Imprimés et envoyés par ordre de la Convention nationale aux administrations et aux sociétés populaires.

por Grégoire, Henri, 1750-1831.

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21

Les archives nationales : état des inventaires

Les archives nationales : 4, Fonds divers état des inventaires

Publicado em 1986

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22

Chroniques des églises d'Anjou

Publicado em 1869

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23

Le lignage en question : femmes, alliances et filiations chez les Craon : du XIe siècle à 1373

por Lachaud, Fabrice, 1973-
Publicado em 2017

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24

Convention nationale. Rapport sur le Code civil, fait au nom du Comité de législation, dans la séance du 23 fructidor an II... par Cambacérès,...

por Cambacérès, Jean-Jacques-Régis de, duc de Parme.

Article de revue

25

Convention nationale. Sur l'instruction publique et spécialement sur les écoles primaires, par Ducos, de la Gironde... [18 décembre 1792.].

por Ducos, Jean-François.
Publicado em 1792

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