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1

Répertoire des abbayes et prieurés de Seine-Maritime : publié à l'occasion de l'année des abbayes normandes...

Publicado 1979

Livre

2

Textes constitutionnels français

por Rials, Stéphane, 1951-
Publicado 2015

Livre

3

1774 : les recteurs léonards parlent de la misère

Publicado 1988

Livre

4

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Delaunay (d'Angers),... sur la liberté de la presse. Séance du 2 ventôse an IV.

por Delaunay, Pierre-Marie.

Livre

5

Organisation des cultes. Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme lois de la République, 1˚la convention du 26 messidor an IX, entre le Pape et le Gouvernement français, 2˚les articles organiques de ladite convention, 3˚les articles organiques des cultes protestans du 18 germinal an X. Avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte.

Publicado 1802

Livre

6

Organisation des cultes. Discours du cen Portalis,... projet de loi ; convention entre le Gouvernement français et le Pape ; articles organiques de la convention ; articles organiques des cultes protestans ; rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention ; rapport dn cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestans.

Livre

7

L'instruction publique en France pendant la révolution : discours et rapports de Mirabeau, Talleyrand-Périgord, Condorcet, Lanthenas, Romme, Le Peletier, Saint-Fargeau, Calès, Lakanal, Daunou et Fourcroy

Publicado 1881

Livre

8

Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine

por Espinay, Gustave d', 1829-1908.

Livre

9

Petit précis des sources de l'histoire du droit français

por Lepointe, Gabriel, 1899-1963.
Publicado 1937

Livre

10

Procès-verbal de l'Assemblée générale de la province d'Anjou... concernant le remplacement de l'impôt du sel.

Publicado 1789

Livre

11

Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public

por Stirn, Bernard, 1952-
Publicado 2016

Livre

12

Les sources constitutionnelles du droit administratif : introduction au droit public

por Stirn, Bernard, 1952-
Publicado 2019

Livre

13

Procès criminel de Iehan de Poytiers, seigneur de Saint-Vallier : Publié d'après les manuscrits originaux de la Bibliothèque impériale

por Poitiers, Jean de, 1475?-1539, Sieur de Saint Vallier.
Publicado 1867

Livre

14

Mémoires de Madame de Mornay

por Arbaleste, Charlotte, 1548-1606.
Publicado 1868

Livre

15

Loi relative au Droit d'enregistrement des Actes civils & judiciaires, & des Titres de propriété. Donnée à Paris, le 19 décembre 1790.

Publicado 1791

Livre

16

Livres de raison et de comptes en Provence : fin du XIVe siècle-début du XVIe siècle

Publicado 1995

Livre

17

Rapport du Comité d'instruction publique sur les congrégations séculières, par M. Gaudin...

Livre

18

Le Mesnagier de Paris

Publicado 1994

Livre

19

Les politiques de l'éducation en France de la maternelle au baccalauréat

Publicado 1995

Livre

20

Convention nationale. Instruction publique. Rapport sur la bibliographie, par Grégoire. Séance du 22 germinal l'an II... Suivi du décret de la Convention nationale. Imprimés et envoyés par ordre de la Convention nationale aux administrations et aux sociétés populaires.

por Grégoire, Henri, 1750-1831.

Livre

21

Les archives nationales : état des inventaires

Les archives nationales : 4, Fonds divers état des inventaires

Publicado 1986

Livre

22

Chroniques des églises d'Anjou

Publicado 1869

Livre

23

Le lignage en question : femmes, alliances et filiations chez les Craon : du XIe siècle à 1373

por Lachaud, Fabrice, 1973-
Publicado 2017

Livre

24

Convention nationale. Rapport sur le Code civil, fait au nom du Comité de législation, dans la séance du 23 fructidor an II... par Cambacérès,...

por Cambacérès, Jean-Jacques-Régis de, duc de Parme.

Article de revue

25

Convention nationale. Sur l'instruction publique et spécialement sur les écoles primaires, par Ducos, de la Gironde... [18 décembre 1792.].

por Ducos, Jean-François.
Publicado 1792

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