Résultats de la recherche - "Convention nationale"

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Rapport et décrets sur le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la république ; l'expulsion des individus rentrés après déportation ; et les peines portées contre ceux qui provoqueraient l'avilissement de la représentation nationale, ou le retour à la royauté,... . Suivis du Discours du citoyen Louvet, représentant du peuple.

Rapport et décrets sur le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la république ; l'expulsion des individus rentrés après déportation ; et les peines portées contre ceux qui provoqueraient l'avilissement de la représentation nationale, ou le retour à la royauté,... . Suivis du Discours du citoyen Louvet, représentant du peuple.

par Chénier, Marie-Joseph, 1764-1811.
Publié 1795

Livre

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Convention nationale. Acte d'accusation contre plusieurs membres de la Convention nationale, présenté au nom du Comité de sûreté générale par André Amar,... le 3 octobre [1793].

Convention nationale. Acte d'accusation contre plusieurs membres de la Convention nationale, présenté au nom du Comité de sûreté générale par André Amar,... le 3 octobre [1793].

Publié 1793

Livre

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Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de défense générale, sur les dispositions du Gouvernement britannique envers la France, et sur les mesures à prendre, prononcé à la Convention nationale, dans sa séance du 12 janvier 1793, l'an II de la République. Par J.-P. Brissot,...

Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de défense générale, sur les dispositions du Gouvernement britannique envers la France, et sur les mesures à prendre, prononcé à la Convention nationale, dans sa séance du 12 janvier 1793, l'an II de la République. Par J.-P. Brissot,...

Publié 1793

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