Résultats de la recherche - "Législation"

1

Législation et jurisprudence de l'enseignement public et de l'enseignement privé en France et en Algérie, par Louis Gobron,... 2e édition, revue, mise au courant et augmentée

Législation et jurisprudence de l'enseignement public et de l'enseignement privé en France et en Algérie, par Louis Gobron,... 2e édition, revue, mise au courant et augmentée

par Gobron, Louis.
Publié 1900

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2

Histoire de la législation italienne, par Frédéric Sclopis,... traduite en français par Charles Sclopis,...

Histoire de la législation italienne, par Frédéric Sclopis,... traduite en français par Charles Sclopis,...

par Sclopis di Salerano, Federigo, Paolo Federigo, conte.
Publié 1861

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3

Lois, ordonnances et instructions réglementaires concernant l'enseignement primaire élémentaire en Alsace-Lorraine.

Lois, ordonnances et instructions réglementaires concernant l'enseignement primaire élémentaire en Alsace-Lorraine.

Publié 1877

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4

Du Projet de loi qui interdirait les fonctions de l'Enseignement public ou libre aux membres des communautés religieuses non autorisées

Du Projet de loi qui interdirait les fonctions de l'Enseignement public ou libre aux membres des communautés religieuses non autorisées

par Besson, Paul.
Publié 1879

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5

Lois et enseignement suivies des principaux réglements rendus pour leur exécution et d'une table de concordance...

Lois et enseignement suivies des principaux réglements rendus pour leur exécution et d'une table de concordance...

Publié 1875

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6

Le Monopole universitaire destructeur de la religion et des lois, ou la Charte et la liberté de l'enseignement. [Par le P. Nicolas Deschamps. Publié par Nicolas Desgarets, chanoine.].

Le Monopole universitaire destructeur de la religion et des lois, ou la Charte et la liberté de l'enseignement. [Par le P. Nicolas Deschamps. Publié par Nicolas Desgarets, chanoine.].

par Deschamps, Nicolas, Le P.
Publié 1843

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7

The Presidentialization of Political Parties in Russia, Kazakhstan and Belarus

The Presidentialization of Political Parties in Russia, Kazakhstan and Belarus

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8

The EU Political System After the 2019 European Elections

The EU Political System After the 2019 European Elections

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9

The EU's Response to Brexit : United and Effective

The EU's Response to Brexit : United and Effective

par Laffan, Brigid.

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10

Lettre écrite au R. P. Felix : Injustice, absurdité et nullité des décrets du 29 Mars 1880

Lettre écrite au R. P. Felix : Injustice, absurdité et nullité des décrets du 29 Mars 1880

par Arsac, Henri.
Publié 1880

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11

Lettres de l'épiscopat français à propos des projets Ferry : ; et suivies des lois sur l'enseignement, de 1850, 1873, 1875 précédées d'une introduction par M. Eugène Veuillot : avec une table analytique des arguments.

Lettres de l'épiscopat français à propos des projets Ferry : ; et suivies des lois sur l'enseignement, de 1850, 1873, 1875 précédées d'une introduction par M. Eugène Veuillot : avec une table analytique des arguments.

par Veuillot, Eugène, 1818-1905.
Publié 1879

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