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1176

Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793... au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'Acte constitutionnel, par Gossuin, député du département Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale.

par Gossuin, Constant-Joseph-Eugène.
Publié 1793

Livre

1177

Principe Constitutionnel proposé par Billaud-Varenne.

par Billaud-Varenne.
Publié 1793

Livre

1178

Rapport et projet de décret fait au nom du Comité de salut public,... sur les pensions, indemnités, et secours à payer aux familles des défenseurs de la Patrie ; par Collot-d'Herbois ; séance du 14 prairial...

par Collot d'Herbois, Jean-Marie.
Publié 1793

Article de revue

1179

La France divisée en IX régions, 10 métropoles et 85 départements : avec leur rapport aux provinces suivant les décrets de l'Assemblée nationale.

Publié 1793

Carte

1180

Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention nationale le mercredi 26 décembre 1792... par le citoyen Deseze...

Publié 1793

Livre

1181

Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de défense générale, sur les dispositions du Gouvernement britannique envers la France, et sur les mesures à prendre, prononcé à la Convention nationale, dans sa séance du 12 janvier 1793, l'an II de la République. Par J.-P. Brissot,...

Publié 1793

Livre

1182

Convention nationale. Adresse du citoyen Grenier, vice-président de la section de la Réunion... [pour adjurer les représentants de faire l'union. 18 mars 1793].

par Grenier, Antoine-B.-J.
Publié 1793

Livre

1183

Décret de la Convention nationale du 26 juin 1793... contenant l'envoi d'une adresse aux Français, et relatif aux chefs et instigateurs de troubles tendant à armer les sections du peuple les unes contre les autres et à détruire l'unité et l'indivisibilité de la République.

Publié 1793

Article de revue

1184

Adresse de la société des amis de la Constitution de Marseille...

Publié 1793

Livre

1185

Adresse des canonniers de la section de la Réunion...

Publié 1793

Livre

1186

Adresse et discours des citoyens de Bordeaux, à la Convention nationale...

Publié 1793

Livre

1187

Discours des députés par la Convention nationale du peuple rhéno-germanique...

Publié 1793

Livre

1188

Projet de déclaration des droits naturels, civils et politiques des hommes.

Publié 1793

Livre

1189

Décret de la Convention nationale du 27 juin 1793... qui ordonne la convocation des assemblées primaires pour la présentation de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, et de l'Acte constitutionnel.

Publié 1793

Article de revue

1190

Convention nationale. Sur l'instruction publique et spécialement sur les écoles primaires, par Ducos, de la Gironde... [18 décembre 1792.].

par Ducos, Jean-François.
Publié 1792

Livre

1191

Opinion de M.-É. Guadet,... sur le jugement de Louis, ci-devant roi des François. Imprimée par ordre de la Convention nationale.

par Guadet, Marguerite-Élie.
Publié 1792

Livre

1192

Discours prononcé à la barre de la Convention nationale, par le citoyen Delaage au nom des volontaires du premier bataillon de Mayenne-et-Loire, le 28 octobre 1792...

par Delaage.
Publié 1792

Livre

1193

Adresse des savoisiens residans à Paris à la Convention nationale, présentée le 14 octobre 1792...

Publié 1792

Livre

1194

Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi. (Rédigé par Condorcet. 13 août 1792.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1792

Livre

1195

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingtième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

Livre

1196

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingt-unième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

Livre

1197

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingt-troisième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

Livre

1198

Lettre écrite au nom du Roi, par M. Montmorin, ministre des Affaires étrangères, aux ambassadeurs et ministres résidans près les cours; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

par Montmorin, Armand Marc, comte de, 1746-1792.
Publié 1791

Livre

1199

Histoire fidèle et raisonnée des décrets de l'Assemblée nationale, relativement aux biens ecclésiastiques et à la religion, et de la conduite que le clergé a tenue dans cette occasion... par M. de M***.

Publié 1791

Livre

1200

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingt-deuxième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

Livre

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