Résultats de la recherche

1951

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789... Tome XXVIII, Du 1er janvier 1785 au 5 mai 1789, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XVI]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1827

Livre

1952

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XI, 1483-1514, [Charles VIII]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1827

Livre

1953

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXIII, Du 10 mai 1774 au 20 mai 1776, [Ordonnances des Bourbons, Louis XVI].

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1826

Livre

1954

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXV, Du 10 mai 1777 au 31 décembre 1778, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XVI].

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1826

Livre

1955

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789... Tome XXVI, Du 1er janvier 1779 au 3 mars 1781, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XVI]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1826

Livre

1956

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle de la cour de cassation et des cours royales

Publié 1825

Revue

1957

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VIII, 1415-1437, [Fin du règne de Charles VI et commencement du règne de Charles VII] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

Livre

1958

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IX, 1438-1461, [suite du règne de Charles VII]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

Livre

1959

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome X, 1461-1483, [Règne de Louis XI]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

Livre

1960

Manuel de droit français, contenant : 1˚le code Napoléon, 2˚le code de procédure civile, 3˚le code de commerce, 4˚le code d'instruction criminelle, 5˚le code pénal... par M. Pailliet,...

par Pailliet, Jean-Baptiste-Joseph.
Publié 1824

Livre

1961

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VI, 1380-1400, [Ordonnances des Valois] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

1962

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VII, 1401-1415, [Suite du règne de Charles VI] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

1963

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome V, 1357-1380, [Essai sur l'établissement monarchique des mérovingiens] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

1964

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome III, 1308-1327, [Notice historique et législative sur l'ancienne constitution du royaume aux diverses époques de notre histoire. Établissement des Capétiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

1965

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome IV, 1327-1357, [Ordonnances des Valois] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

1966

Code de la grande et de la petite voirie,... par M. Fleurigeon.

par Fleurigeon.
Publié 1822

Livre

1967

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

1968

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome I, 420 - 1270, [Constitutions des Mérovingiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

1969

Cours de droit français, ou du Code Napoléon approfondi... par M. Cotelle,...

par Cotelle, Louis-Barnabé.
Publié 1813

Livre

1970

Histoire du droit français, par M.-L.-J. de Boileau,...

par Boileau, Marie-Louis-Joseph de.
Publié 1806

Livre

1971

Mémoire à consulter, consultation et autres pièces relatives à l'affaire du dictionnaire de l'Académie françoise... Consultation pour Nicolas Moutardier... contre Martin Bossange...

par Moutardier, Nicolas.
Publié 1805

Livre

1972

Dictionnaire universel de commerce, Banque, manufactures, douanes, pêche, navigation marchande ; Des lois et administration du commerce : Auquel on a joint l'Explication des changes, monnaies, poids et mesures... Terminé par une nomenclature en douze langues, des marchandises qui entrent dans le commerce.. 1, A-L.

Publié 1805

Livre

1973

Dictionnaire universel de commerce, Banque, manufactures, douanes, pêche, navigation marchande ; Des lois et administration du commerce : Auquel on a joint l'Explication des changes, monnaies, poids et mesures... Terminé par une nomenclature en douze langues, des marchandises qui entrent dans le commerce.. 2, MØZ et la nomenclature.

Publié 1805

Livre

1974

Plaidoyer pour Moutardier et Le Clère accusés de contrefaçon du Dictionnaire de l'Académie françoise, intimés contre Bossange, Masson et Besson, accusateurs, appelans, et contre le Commissaire du gouvernement, aussi appelant.

par Delamalle.
Publié 1803

Livre

1975

Réunion des articles de lois relatives aux militaires blessés, veuves et enfans des défenseurs de la patrie...

Publié 1792

Article de revue

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