Suchergebnisse - "Droit"

1

Arrêt du conseil d'Etat du roi portant que tous propriétaires... seront tenus de prendre les mesures convenables pour contribuer de gré à gré à la dépense de l'entretien de 150 lanternes à réverbères.

Veröffentlicht 1785

Livre

2

Pratique des officialitez ordinaires, foraines et privilegiées et autres cours et jurisdictions ecclésiastiques, accommodée aux ordonnances du roy de 1667 et 1670...

von Horry, Claude.
Veröffentlicht 1703

Livre

3

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévoté et vicomté de Paris

von Ferrière, Claude de, 1639-1715.
Veröffentlicht 1770

Livre

4

Frantz Funck-Brentano. Le Drame des poisons, études sur la société du XVIIe siècle et plus particulièrement la cour de Louis XIV, d'après les archives de la Bastille...

von Funck-Brentano, Frantz, 1862-1947.
Veröffentlicht 1899

Livre

5

Edit du roy, portant reglement pour l'estude du droit canonique et civil.

Veröffentlicht 1679

Livre

6

The World of Hugo Grotius, : 1583-1645 : proceedings of the international Colloquium, Rotterdam, 6-9 april 1983 / organized by the Grotius committee of the Royal Netherlands Academy of arts and sciences.

Veröffentlicht 1984

Livre

7

Le Rituel de l'investiture dans le Saint-Empire de l'époque moderne : histoire institutionnelle et pratiques symboliques

von Stollberg-Rilinger, Barbara.
Veröffentlicht 2009

Article de revue

8

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

von Bornier, Philippe, 1634-1711.

Livre

9

Charles Loyseau : 1564-1627 : théoricien de la puissance publique

von Basdevant-Gaudemet, Brigitte, 1947-
Veröffentlicht 1977

Livre

10

Mexico, XVIIe siècle. L'Inquisition et ÷l'herbe du diable÷

von Stella, Alessandro.
Veröffentlicht 2016

Article de revue

11

Droit et littérature

Veröffentlicht 2000

Article de revue

12

Chasse et forêt au XVIIe siècle

Veröffentlicht 2005

Article de revue

13

Les lois du roi

von Olivier-Martin, François, 1879-1952.
Veröffentlicht 1997

Livre

14

Maître et serviteur dans le monde anglo-américain aux XVIIe et XVIIIe siècles : actes du Colloque tenu à Paris les 25 et 26 octobre 1985

Veröffentlicht 1986

Livre

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