Résultats de la recherche

1

Université de Paris. Faculté de droit. ÷Leges repetundarum÷ : essai sur la répression des actes illicites commis par les magistrats romains au détriment de leurs administrés, thèse... par François Pontenay de Fontette,...

par Pontenay de Fontette, François.
Publié 1954

Livre

2

Université de Paris. Faculté de droit. Les Justices seigneuriales du bailliage de Pontoise à la fin de l'Ancien régime : thèse... par Jacques-Henri Bataillon...

par Bataillon, Jacques-Henri.
Publié 1942

Livre

3

Postliminium : étude sur la condition juridique du prisonnier de guerre en droit romain

par Imbert, Jean, 1919-
Publié 1946

Livre

4

Université de Paris. Faculté de droit. Le Logement rural : thèse pour le doctorat présentée... par Jeanne Bouzereau...

par Bouzereau, Jeanne.
Publié 1940

Livre

5

Essai sur les origines de la sponsio : thèse pour le doctorat

par Magdelain, André.
Publié 1943

Livre

6

Le Contrôle hiérarchique de l'administration dans la forme juridictionnelle : thèse pour le doctorat... présenté... par René Ladreit de Lacharrière,...Université de Paris. Faculté de droit.

par Ladreit de Lacharrière, René.
Publié 1937

Livre

7

Université de Paris. Faculté de droit. Saint-Domingue et l'autonomie (1629-1730), thèse pour le doctorat

par Pollet, Georges.
Publié 1934

Livre

8

Les Consuls en temps de guerres et de troubles. Thèse pour le doctorat présentée... par Pierre Bouffanais... ; Université de Paris. Faculté de droit.

par Bouffanais, Pierre.
Publié 1933

Livre

9

Contribution à l'étude des pactes successoraux en droit byzantin (justinien et post-justinien)

par Michaélidès-Nouaros, Georges.
Publié 1937

Livre

10

Droit romain et pratique méridionale au XVe siècle. Étienne Bertrand : thèse pour le doctorat présentée... par Paul Ourliac,...

par Ourliac, Paul.
Publié 1937

Livre

11

Université de Paris. Faculté de droit. Le Sous-marin, sa situation dans le droit des gens, thèse pour le doctorat... par Jean Renault...

par Renault, Jean.
Publié 1932

Livre

12

La bulle Unigenitus et le jansénisme politique : thèse pour le doctorat en droit présentée... par Jacques Parguez,...

par Parguez, Jacques.
Publié 1936

Livre

13

L'Organisation du marché du travail en France et à l'étranger

par Ambelouis, Pierre.
Publié 1932

Livre

14

Les intérêts dans la législation de Justinien et dans le droit byzantin

par Cassimatis, Grégoire.
Publié 1931

Livre

15

Université de Paris. Faculté de droit. La Police à Paris et en province, thèse pour le doctorat, par André Lauriot,...

par Lauriot, André.
Publié 1924

Livre

16

Les Vices de consentement dans les contrats de notre ancien droit et en particulier dans les provinces d'Anjou et du Maine. I. La Lésion, suivie de notions générales sur l'usure et l'erreur. Thèse pour le doctorat... par Marcel Mémin...

par Mémin, Marcel.
Publié 1926

Livre

17

Université de Paris. Faculté de droit. La Procédure par rescrit, thèse pour le doctorat... par Edouard Andt.

par Andt, Edouard.
Publié 1920

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18

L'Organisation et la politique financières du clergé de France sous le règne de Louis XV

par Lepointe, Gabriel.
Publié 1924

Livre

19

L'unitarisme et le fédéralisme dans la constitution allemande du 11 août 1919

par Prailauné, H. N. de.
Publié 1922

Livre

20

Université de Paris. Faculté de droit. L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par André Saillard.

par Saillard, André.
Publié 1913

Livre

21

Université de Paris. Faculté de droit. Les Cinq-Ports, étude d'une institution anglaise. Thèse pour le doctorat... par Maurice Benoist-Lucy...

par Benoist-Lucy, Maurice.
Publié 1911

Livre

22

Université de Paris. Faculté de droit. Le Droit de réponse d'après la loi sur la presse. Thèse pour le doctorat... par Jean Nicolaÿ,...

par Nicolaÿ, Jean.
Publié 1911

Livre

23

Université de Paris. Faculté de droit. Recherches sur les maîtres des requêtes de l'Hôtel, des origines à 1350. Thèse pour le doctorat... par André Guillois,...

par Guillois, André.
Publié 1909

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24

Université de Paris. Faculté de droit. Les Assemblées provinciales instituées par Necker et le mouvement réformateur. Thèse pour le doctorat, par Emmanuel Gontier.

par Gontier, Emmanuel.
Publié 1908

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25

Les Cas royaux. Origine et développement de la théorie aux XIIIe et XIVe siècles. Thèse de doctorat... par Ernest Perrot,...

par Perrot, Ernest-Valentin.
Publié 1910

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