Résultats de la recherche - "Convention nationale"

1

Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, relatif aux transports des grains, farines et autres denrées destinés pour la commune de Paris et les magasins militaires. Du 28 Fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible.

Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, relatif aux transports des grains, farines et autres denrées destinés pour la commune de Paris et les magasins militaires. Du 28 Fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible.

Publié 1795

Livre

2

Arrêté : du Comité de salut public de la Convention nationale, qui établit un mode pour percevoir les portions de la contribution foncière payables en nature, du 5e jour complémentaire, l'an 3e de la République... [21 septembre 1795].

Arrêté : du Comité de salut public de la Convention nationale, qui établit un mode pour percevoir les portions de la contribution foncière payables en nature, du 5e jour complémentaire, l'an 3e de la République... [21 septembre 1795].

Publié 1795

Livre

3

Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale... par Vadier.

Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale... par Vadier.

par Vadier, Marc-Guillaume-Alexis.

Livre

4

Rapport fait au nom des Comités réunis de Salut public et de Sûreté générale, Sur la conspiration de Batz, ou de l'Etranger ; par Elie Lacoste.

Rapport fait au nom des Comités réunis de Salut public et de Sûreté générale, Sur la conspiration de Batz, ou de l'Etranger ; par Elie Lacoste.

par Lacoste, Elie.

Article de revue

5

Commission de l'instruction publique. Architecture rurale. Extrait du registre des arrêtés du comité de Salut public de la Convention nationale...

Commission de l'instruction publique. Architecture rurale. Extrait du registre des arrêtés du comité de Salut public de la Convention nationale...

Article de revue

6

Rapport fait à la Convention Nationale au nom du Comité de Salut public par Billaud-Varenne... sur la théorie du gouvernement démocratique...

Rapport fait à la Convention Nationale au nom du Comité de Salut public par Billaud-Varenne... sur la théorie du gouvernement démocratique...

par Billaud-Varenne.

Livre

7

Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

par Treilhard, Jean-Baptiste, Cte.

Article de revue

8

Rapport fait à la Convention Nationale au nom du Comité de Salut public par Billaud-Varenne... sur la théorie du gouvernement démocratique...

Rapport fait à la Convention Nationale au nom du Comité de Salut public par Billaud-Varenne... sur la théorie du gouvernement démocratique...

par Billaud-Varenne.

Livre

9

Rapport sur les principes de morale politique qui doivent guider la Convention nationale dans l'administration intérieure de la République... par Maximilien Robespierre.

Rapport sur les principes de morale politique qui doivent guider la Convention nationale dans l'administration intérieure de la République... par Maximilien Robespierre.

par Robespierre, Maximilien de, 1758-1794.

Livre

10

Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale dans la séance du 3e jour complémentaire de l'an 3 de la République française, une et indivisible [19 septembre 1795], par le citoyen C. Alex. Ysabeau,...

Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale dans la séance du 3e jour complémentaire de l'an 3 de la République française, une et indivisible [19 septembre 1795], par le citoyen C. Alex. Ysabeau,...

Article de revue

11

Proclamation du 21 floréal, l'an troisième... Le Comité de salut public aux autorités civiles et militaires et à tous les citoyens.

Proclamation du 21 floréal, l'an troisième... Le Comité de salut public aux autorités civiles et militaires et à tous les citoyens.

Article de revue

12

Extrait des registres des arrêtés des Comité de salut public, d'agriculture et des arts. Du 26 floréal, an 3.

Extrait des registres des arrêtés des Comité de salut public, d'agriculture et des arts. Du 26 floréal, an 3.

Article de revue

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