Résultats de la recherche - "Conseil des Cinq-Cents"

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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport sur l'organisation des écoles spéciales

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport sur l'organisation des écoles spéciales

par Daunou, Pierre-Claude-François, 1761-1840.

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2

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Message du Directoire exécutif relatif aux victoires de l'armée française en Suisse...

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Message du Directoire exécutif relatif aux victoires de l'armée française en Suisse...

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3

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Daunou,... sur l'anniversaire du 18 fructidor. Séance du 18 fructidor an VI.

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Daunou,... sur l'anniversaire du 18 fructidor. Séance du 18 fructidor an VI.

par Daunou, Pierre-Claude-François.

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4

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau, président... pour la célébration des événements des 9 thermidor, 13 vendémiaire et 18 fructidor. Séance du 9 thermidor an VI.

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau, président... pour la célébration des événements des 9 thermidor, 13 vendémiaire et 18 fructidor. Séance du 9 thermidor an VI.

par Lecointe-Puyraveau, Michel-Mathieu.

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5

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par J.-A. Dulaure,... au nom de la commission d'instruction publique et des institutions républicaines, sur la surveillance et la police des écoles publiques et particulières. Séance du 2 frimaire an VII.

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par J.-A. Dulaure,... au nom de la commission d'instruction publique et des institutions républicaines, sur la surveillance et la police des écoles publiques et particulières. Séance du 2 frimaire an VII.

par Dulaure, Jacques-Antoine.

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6

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Riou, au nom d'une commission spéciale composée des représentans Quirot, Leclerc (de Maine-et-Loire) et Riou, sur les souffrances des Français prisonniers en Angleterre et sur les moyens de subvenir à leurs besoins. Séance du 5 pluviôse an VI

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Riou, au nom d'une commission spéciale composée des représentans Quirot, Leclerc (de Maine-et-Loire) et Riou, sur les souffrances des Français prisonniers en Angleterre et sur les moyens de subvenir à leurs besoins. Séance du 5 pluviôse an VI

par Riou, François-Marie-Joseph, 1765-1811.

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7

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur les difficultés proposées par le citoyen Mathey par rapport aux successions qui se sont ouvertes dans l'intervalle de la publication de la loi du 5 brumaire an II à celle de la loi du 17 nivôse suivant. Séance du 1er germinal an VI.

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur les difficultés proposées par le citoyen Mathey par rapport aux successions qui se sont ouvertes dans l'intervalle de la publication de la loi du 5 brumaire an II à celle de la loi du 17 nivôse suivant. Séance du 1er germinal an VI.

par Desmolin, Jean-Baptiste.

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8

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par P.-A. Laloy, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner : 1˚le message du Directoire exécutif concernant la loi qui doit déterminer le genre de preuves nécessaires aux ci-devant nobles et anoblis pour s'élever au rang de citoyens français ; 2˚les différentes pétitions et observations adressées au Conseil sur ce point ; 3˚de déterminer la forme dans laquelle devra être faite la preuve exigée par l'art. II de cette loi du 9 frimaire pour rendre l'exception applicable. Séance du 6 ventôse an VI.

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par P.-A. Laloy, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner : 1˚le message du Directoire exécutif concernant la loi qui doit déterminer le genre de preuves nécessaires aux ci-devant nobles et anoblis pour s'élever au rang de citoyens français ; 2˚les différentes pétitions et observations adressées au Conseil sur ce point ; 3˚de déterminer la forme dans laquelle devra être faite la preuve exigée par l'art. II de cette loi du 9 frimaire pour rendre l'exception applicable. Séance du 6 ventôse an VI.

par Laloy, Pierre-Antoine.

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9

Convention nationale. Quelques idées sur une partie de ce qu'il y a à faire et à éviter dans l'organisation de la Constitution, par Audouin...

Convention nationale. Quelques idées sur une partie de ce qu'il y a à faire et à éviter dans l'organisation de la Constitution, par Audouin...

par Audouin, Pierre-Jean, député à la Convention et au Conseil des Cinq-cents.

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