Edits, déclarations du Roy, et arrests concernant les fonctions des lieutenants de police...

Edits, déclarations du Roy, et arrests concernant les fonctions des lieutenants de police...

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Opis bibliograficzny
Format:	Livre
Język:	Français
Wydane:	Angers : Impr. Louis-Charles Barrière, 1734.

Podobne zapisy

Déclaration du roy concernant la réforme des maisons religieuses : Vérifiée en parlement le 26. juin 1671.
Wydane: (1671)

Arrests et Reglemens concernant les fonctions des procureurs tiers referendaires du Parlement de Paris.
od: Gillet, Pierre.
Wydane: (1694)

Déclaration du Roy, portant entre autre choses, que les lieutenants généraux de police établis dans les villes desquelles il y a bailliage, sénéchaussée ou autres sièges royaux,...
Wydane: (1701)

Arrest de la Cour, donné entre les lieutenants criminel et procureurs du Roy... portant règlement pour l'exercice de leurs charges...
Wydane: (1611)

Déclaration du roy en interprétation de l'art. XVIII de l'édit concernant la juridiction ecclésiastique : Donnée à Versailles le 29. mars 1696.
Wydane: (1696)

Déclaration du roy : Par laquelle le roy explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des bulles des papes données contre le jansénisme, et sur celle de la constitution Unigenitus. Donnée à Versailles le 24. mars 1730.
Wydane: (1730)

Recueil des arrests de règlement du Parlement de Bretagne concernant les paroisses...
od: Potier de la Germondaye.
Wydane: (1777)

Edict d'érection du siège présidial de Chasteau-Gontier, avec la déclaration du Roy et arrests de son conseil sur les modifications d'iceluy...
Wydane: (1641)

Recueil des édits, déclarations et arrest rendus en faveur des curez, vicaires perpétuels, vicaires amovibles, chanoines et autres bénéficiers...
Wydane: (1700)

Edit du Roy concernant les dispositions des biens de ceux de la religion prétenduë Réformée
od: Louis XIV, roi de France.
Wydane: (1682)

Edit du Roy concernant les dispositions des biens de ceux de la religion prétenduë Réformée.
Wydane: (1682)

Le Blason de France, ou Notes curieuses sur l'édit concernant la police des armoiries...
od: Cadot, Thibault.
Wydane: (1697)

Arrest du conseil d' Estat du Roy, qui casse une sentence des élûs d' Angers...
Wydane: (1727)

Code noir ou recueil d'édits déclarations et arrêts concernant les esclaves nègres de l'Amérique,...
Wydane: (1743)

Les lieutenants de Dieu
od: Levillain, Philippe, 1940-2021.
Wydane: (1986)

Recueils de règlemens, édits, déclarations et arrêts, concernant le commerce, l'administration de la justice, et la police des Colonies françaises de l'Amérique, et les engagés. Avec le Code noir...
Wydane: (1745)

The French Lieutenant's Woman
od: Fowles, John, 1926-2005.
Wydane: (1981)

Médiatiser la police, policer les médias
Wydane: (2012)

Police
Wydane: (1961)

Polices !
od: Chiambretto, Sonia, 1963-
Wydane: (2019)

Arrest de règlement.
od: Jouy, Louis François de.
Wydane: (1752)

Le Lieutenant Psichari : par Aimé Lauzière.
od: Lauzière, Aimé.
Wydane: (1119)

Polices du langage
Wydane: (2009)

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui casse une sentence des officiers du grenier à sel de Laval.
Wydane: (1727)

Déclaration du Roy, sur l'éxécution de l'édit du mois d'Avril 1679 pour le rétablissement des études de droit.
Wydane: (1682)

Police ! [Dossier].
Wydane: (1988)

Spécial police
od: Monjardet, Dominique, 1942-
Wydane: (1985)

La Déclaration
od: Salvayre, Lydie, 1948-
Wydane: (1990)

La Déclaration
od: Gaillard, Jean, 1879-
Wydane: (1968)

Déclaration du Roi, interprétative de l'édit d'août 1749, concernant les acquisitions des gens de main-morte... le 7 mai 1774.
Wydane: (1774)

Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France. Ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon Conseiller du Roy, & Lieutenant général au Bailliage de Forests. Augmenté en ceste troisiesme édition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches déclarées en la troisiesme page suivante. Par Jean Chenu advocat en Parlement.
od: Papon, Jean, 1505-1590.
Wydane: (1610)

Déclaration du Roy portant exemption de l'ustancile en faveur des officiers des bailliages, sénéchaussées, sièges, présidiaux...
Wydane: (1702)

Edit du Roy, concernant les établissemens et acquisitions des gens de main-morte. Donné à Versailles au mois d'août 1749.
Wydane: (1749)

Police et terrorisme
od: Plenel, Edwy, 1952-
Wydane: (1986)

Arrests, arrestés et remontrances du Parlement [de Paris] au roi au sujet des entreprises du grand conseil.
Wydane: (1755)

Lettre au Lieutenant-Général Canuel
od: Lamarque, Jean-Maximilien, Général.

Lieutenant Péricard. Ceux de Verdun.
od: Péricard, Jacques.
Wydane: (1917)

Déclaration du Roy, portant déffenses à ceux de la religion prétenduë reformée d'avoir des Domestiques catholiques.
Wydane: (1685)

La Police du génome
od: Lau, Nelson.
Wydane: (2003)

Arrests et réglemens du Parlement de Bretagne...
Wydane: (1712)

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