Les huit codes en miniature : avec indication de leurs articles corrélatifs suivis du tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, d'un appendice progressif contenant les lois et ordonnances principales rendus jusqu' a ce jour, et d'une table analytique des matières.

Les huit codes en miniature : avec indication de leurs articles corrélatifs suivis du tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, d'un appendice progressif contenant les lois et ordonnances principales rendus jusqu' a ce jour, et d'une table analytique des matières.

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Sonraí Bibleagrafaíochta
Formáid:	Livre
Teanga:	Français
Foilsithe:	Paris : J.-P. Roret ; L. Tenré, 1833.
Ábhair:	Droit civil > France Droit commercial > France Droit pénal > France Codes (droit)
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Míreanna Comhchosúla

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Aoust 1670. Pour les matières criminelles.
le: Louis XIV, roi de France.
Foilsithe: (1670)

Code pénal, ou Recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits. [Par C.-C.-F. de L'Averdy.] 2ème édition, augmentée d'un Essai sur l'esprit et les motifs de la procédure criminelle [par P.-C. Lorry].
le: L'Averdy, Charles-Clément-François de.
Foilsithe: (1765)

Code de procédure pénale
Foilsithe: (2017)

Traité de la justice criminelle de France.
le: Jousse, Daniel, 1704-1781.
Foilsithe: (1771)

Code d'instruction criminelle suivi de l'exposé des motifs et des rapports,... par un jurisconsulte...

Traité de la législation criminelle en France... par J.-M. Le Graverend,... Tome Ier.
le: Le Graverend, Jean-Marie-Emmanuel.
Foilsithe: (1816)

Traité de la législation criminelle en France... par J.-M. Le Graverend,... 3e édition, revue et corrigée... par J.-B. Duvergier,...
le: Le Graverend, Jean-Marie-Emmanuel.
Foilsithe: (1830)

Traité théorique et pratique du droit pénal français
le: Garraud, René, 1849-1930.
Foilsithe: (1898)

De la justice criminelle en France, d'après les lois permanentes, les lois d'exception et les doctrines des tribunaux. Par M. Bérenger.
le: Bérenger, Alphonse, 1785-1866.
Foilsithe: (1818)

Traité de l'action publique et de l'action civile en matière criminelle, par M. Mangin,...
le: Mangin, Jean-Henri-Claude.
Foilsithe: (1837)

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670, avec un abrégé de la justice criminelle, par M***...
le: Jousse, Daniel, 1704-1781.
Foilsithe: (1763)

Code de procédure pénale
Foilsithe: (2016)

Code de procédure pénale : annoté
Foilsithe: (2017)

Code de procédure pénale : annoté
Foilsithe: (2018)

Code de procédure pénale : annoté
Foilsithe: (2019)

Code de procédure pénale
Foilsithe: (2015)

Corps de droit criminel, ou Recueil complet... des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets... ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police, avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire... suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières... par A.-J. Mars,...
le: Mars, A.-J., secrétaire en chef du parquet du tribunal de 1re instance de la Seine.
Foilsithe: (1821)

Code de commerce expliqué par ses motifs et par des exemples ; avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit.
Foilsithe: (1827)

Histoire du droit pénal et de la justice criminelle
le: Carbasse, Jean-Marie, 1946-
Foilsithe: (2014)

Code des délits et des peines.

Code de commerce 2023
Foilsithe: (2022)

Code de commerce : annoté
Foilsithe: (2020)

Code de commerce : annoté
Foilsithe: (2022)

Code de commerce 2022
Foilsithe: (2021)

Code de commerce : annoté
Foilsithe: (2023)

Code de commerce : annoté
Foilsithe: (2024)

RTD com. : revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique
Foilsithe: (2002)

Traité de droit des affaires commerçants, justice commerciale, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle, concurrence déloyale, transparence tarifaire, pratiques restrictives, ententes, abus de domination, procédure de la concurrence, concentrations.
le: Vogel, Louis, 1954-
Foilsithe: (2020)

Manuel de droit commercial par P. Bravard-Veyrières... 7e édition revue et mise au courant des lois nouvelles...
le: Bravard-Veyrieres, Pierre-Claude-Jean-Baptiste.
Foilsithe: (1868)

Cours élémentaire de droit criminel comprenant l'exposé et le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois et décrets qui sont venus modifier ces codes, jusques et y compris les lois qui viennent d'être adoptées par le Corps législatif dans la session de 1853, notamment les lois du 4 juin 1853 sur la composition du jury, du 9 juin sur la majorité exigée pour la déclaration du jury, du 10 juin sur les pourvois en matière criminelle, du 10 juin sur les attentats contre la famille impériale, par E. Trébutien,...
le: Trébutien, Eugène.
Foilsithe: (1854)

Institutes de droit commercial français, avec des notes explicatives du texte... par M. Delvincourt,... 2e édition revue et corrigée par l'auteur.
le: Delvincourt, Claude-Étienne.
Foilsithe: (1823)

Code pénal
Foilsithe: (2016)

Code pénal : annoté
Foilsithe: (2018)

Code pénal : annoté
Foilsithe: (2019)

Code pénal : annoté
Foilsithe: (2020)

Code pénal
Foilsithe: (2015)

Code pénal suivi de l'exposé des motifs présenté par le gouvernement...
Foilsithe: (1812)

Code pénal : annoté
Foilsithe: (2023)

Code pénal : annoté
Foilsithe: (2022)

Code pénal : annoté
Foilsithe: (2024)

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