Code des attributions des conseils généraux...

Code des attributions des conseils généraux...

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Taulier, Albert.
Fformat:	Livre
Cyhoeddwyd:	Paris : A. Durand, 1867.
Pynciau:	Conseils généraux > France.

Eitemau Tebyg

De l'Organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement, par M. J. Dumesnil,...
gan: Dumesnil, Jules-Antoine.
Cyhoeddwyd: (1843)

Conseils généraux et conseils d'arrondissement, législation et organisation, par P. Lescuyer,...
gan: Lescuyer, Paul.
Cyhoeddwyd: (1880)

Code manuel du conseiller général de département et du conseiller d'arrondissement, par Jules Poudra,... et Eugène Pierre,...
gan: Poudra, Jules.
Cyhoeddwyd: (1880)

Catalogue des procès-verbaux des conseils généraux de 1790 à l'an II conservés aux Archives nationales et dans les archives départementales
Cyhoeddwyd: (1891)

Du Sénat dans les municipes en droit romain. Des Attributions du Conseil général et de la Commission départementale en droit français. Thèse pour le doctorat, par Georges de Villoutreys de Brignac.
gan: Villoutreys de Brignac, Georges de.
Cyhoeddwyd: (1893)

Code de l'organisation et des attributions des conseils généraux... par A. Taulier,...
gan: Taulier, Albert.
Cyhoeddwyd: (1871)

Arrêt du conseil d'état du Roi, concernant la convocation des états généraux du Royaume.

La réunion des états généraux : décembre 1786 - mai 1789
gan: Bailly, Jean Sylvain, 1736-1793.
Cyhoeddwyd: (2012)

Discours de la Nation aux Etats Généraux.
Cyhoeddwyd: (1789)

Des États généraux et autres assemblées nationales. [Par Charles-Joseph Mayer.].
gan: Mayer, Charles-Joseph de.
Cyhoeddwyd: (1788)

Lettre de M. Bergasse sur les Etats-Généraux.
gan: Bergasse.
Cyhoeddwyd: (1789)

Les Etats Généraux de France (1302-1789) : étude historique, comparative et doctrinale
gan: Soulé, Claude.
Cyhoeddwyd: (1968)

Lettre de M. l'abbé *** [Rangeard] sur les Etats-généraux.
gan: Rangeard, Jacques, Abbé, archiprêtre d'Andard.
Cyhoeddwyd: (1788)

Dissertation sur le droit de convoquer les Etats Généraux : tirée des capitulaires des ordonnances du Royaume, et autres monumens de l'histoire de France.
Cyhoeddwyd: (1787)

Le Régime électoral des États généraux de 1789 et ses origines : 1302-1614, par Jacques Cadart,...
gan: Cadart, Jacques.
Cyhoeddwyd: (1952)

Instructions et cahier du hameau de Madon. - Observations sur le ÷Rapport fait au Roi dans son Conseil par le ministre des finances [Necker]÷, le 27 décembre 1788. - Observations sur la représentation du clergé aux États-généraux.
gan: Thémines, Alexandre-François-Amédée-Adonis-Anne-Louis-Joseph de Lauzières de, évêque de Blois.
Cyhoeddwyd: (1789)

Avis aux députés qui doivent représenter la nation dans l'Assemblée des États-généraux. [Par Jean-Nicolas Démeunier.].
gan: Démeunier, Jean-Nicolas, Cte.
Cyhoeddwyd: (1789)

Projet d'instructions et pouvoirs généraux et spéciaux à donner par les communes des pays d'élection à leurs députés aux États-Généraux convoqués à Versailles pour le 27 avril 1789 [par Quesnay de Saint-Germain].
gan: Quesnay de Saint-Germain, Robert-François.
Cyhoeddwyd: (1789)

Instructions des curés du diocèse d'Angers à leurs députés aux Etats-Généraux rédigées par un curé du diocèse d'Angers.
gan: Farrayres, François, curé de Huillé.
Cyhoeddwyd: (1789)

L'Hécatombe des généraux
gan: Rocolle, Pierre.
Cyhoeddwyd: (1980)

Histoire des États généraux considérés au point de vue de leur influence sur le gouvernement de la France de 1355 à 1614, par Georges Picot,...
gan: Picot, Georges-Marie-René.
Cyhoeddwyd: (1888)

Responsable des services généraux : une profession en vogue.
Cyhoeddwyd: (2015)

Recherches sur les premiers États généraux et les assemblées représentatives pendant la première moitié du quatorzième siècle, par Henri Hervieu,...
gan: Hervieu, Henri.
Cyhoeddwyd: (1879)

Les principes généraux du droit administratif.
gan: Jèze, Gaston, 1869-1953.
Cyhoeddwyd: (2005)

Les Grands généraux de Louis XIII, notices historiques, par L. Dussieux.
gan: Dussieux, Louis-Étienne.
Cyhoeddwyd: (1887)

Journal des Etats généraux de France tenus à Tours en 1484 sous le règne de Charles VIII
gan: Masselin, Jehan, 1433-1500?
Cyhoeddwyd: (1835)

Dictionnaire biographique des généraux et amiraux français de la Révolution et de l'Empire (1792-1814).
gan: Six, Georges.
Cyhoeddwyd: (1934)

Les principes généraux du droit administratif.
gan: Jèze, Gaston, 1869-1953.
Cyhoeddwyd: (2011)

Dictionnaire des généraux étrangers de Napoléon
gan: Pigeard, Alain, 1948-
Cyhoeddwyd: (2016)

Les grands généraux de Rome et les autres
gan: Le Bohec, Yann, 1943-
Cyhoeddwyd: (2022)

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du district de S. Florent...
Cyhoeddwyd: (1790)

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du district de Baugé...
Cyhoeddwyd: (1790)

Dictionnaire biographique des généraux et amiraux français de la Révolution et de l'Empire, 1792-1814
gan: Six, Georges, 1870-1947.
Cyhoeddwyd: (1934)

Le Fou des Isles Ste.-Marguerite, ou avis au public et principalement au Tiers-Etat...
Cyhoeddwyd: (1789)

Les principes généraux du droit administratif.
gan: Jèze, Gaston, 1869-1953.
Cyhoeddwyd: (2003)

Discours prononcé par M. le comte de La Gallissonnière... à l'ouverture de l'Assemblée générale des trois Etats...
gan: La Gallissonnière, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin, (1742-1828), comte de.
Cyhoeddwyd: (1789)

Discours prononcé... à l'ouverture de l'Assemblée générale des Trois états de la province d'Anjou, le 16 mars 1789
gan: La Gallissonnière, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin, (1742-1828), comte de.
Cyhoeddwyd: (1789)

Lettre au Roi, contenant un projet pour liquider en peu d'années toutes les dettes de l'État, soulageant... le peuple du fardeau des impositions, par M. Mercier,...
gan: Mercier, Louis-Sébastien, 1740-1814.
Cyhoeddwyd: (1789)

Procès-verbaux d'élections de députés, et instructions et pouvoirs donnés auxdits députés par les paroisses St. Pierre de Coutures, St. Georges des Sept voies, Richebourg, le Toureil, et St. Pierre d'Artanne...
Cyhoeddwyd: (1789)

Ordonnance relative à la convocation des Etats généraux rendue par Monsieur le Lieutenant particulier de la sénéchaussée d'Anjou.
Cyhoeddwyd: (1789)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1