Exposition abrégée des loix. Avec des observations sur les usages des Provinces de Bresse et autres régies par le droit écrit.

Benzer Materyaller

• Traité de la crûë des meubles au-dessus de leur prisé, e..
  Yazar:: Boucher d'Argis, Antoine-Gaspard, 1708-1791.
  Baskı/Yayın Bilgisi: 1741
• Projet de code civil, présenté Par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an 8. Suivi d'une table analytique et alphabétique des matières. Observations sur le projet de code civil, présenté par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an VIII, & publié en l'an IX. Par le C. E. H. Garnier Deschesnes ; Observations sur la faculté de tester, et sur la succession des propres de ligne publiées par M. Garnier Deschesnes.
  Yazar:: Garnier-Deschesnes, Edmé-Hilaire.
  Baskı/Yayın Bilgisi: 1800
• Hug. Donelli ... Commentarii absolutissimi, ad titulum digestorum de verborum obligationibus omnibus tam in scholis, quamin foro versantibus admodum utiles ac pernecessarii, nunc de novo sedulo, polite, terse, relecti, emaculati, excusi, summariis, epitomis, indice atque privilegio caesareo locupletati.
  Yazar:: Doneau, Hugues, 1527-1591.
  Baskı/Yayın Bilgisi: 1599
• Pandectae justinianeae, in novum ordinem digestae : cum legibus codicis, et novellis, quae Jus Pandectarum confirmant, explicant, aut abrogant [cura R. J. Pothier]. Praefixus est Index Titulorum & Divisionum omnium, quo totius Operis specimen quoddam & quasi materiarum Appendix exhibetur : subjecta quoque tabula, quâ nominatim leges omnes cum suis paragraphis & versiculis ordini digestorum restituuntur. Tomus primus [-tertius].
  Yazar:: Justinien I, 0482-0565, empereur d'Orient.
  Baskı/Yayın Bilgisi: 1748
• Anciennes loix des François, conservées dans les coutumes angloises, recueillies par Littleton; avec des observations historiques & critiques, où l'on fait voir que les coutumes & usages suivis anciennement en Normandie, sont les mêmes que ceux qui étoient en vigueur dans toute la France sous les deux premieres races de nos rois. Ouvrage également utile pour l'étude de notre ancienne histoire & pour l'intelligence du droit coutumier de chaque province. Par M. David Hoüard... Tome premier.