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1

Reglement concernant la procedure du Conseil.

Reglement concernant la procedure du Conseil.

nork Louis XIV, roi de France, 1638-1715.
Argitaratua 1687

Livre

2

Oeuvres de Louis XIV.

Oeuvres de Louis XIV.

nork Louis XIV, roi de France, 1638-1715.
Argitaratua 1806

Livre

3

Edit du roy concernant la juridiction ecclesiastique. Donné à Versailles au mois d'avril 1695. Registré au Parlement de Paris le 14 may 1695. Sur l'imprimé à Paris.

Edit du roy concernant la juridiction ecclesiastique. Donné à Versailles au mois d'avril 1695. Registré au Parlement de Paris le 14 may 1695. Sur l'imprimé à Paris.

nork Louis XIV, roi de France, 1638-1715.
Argitaratua 1695

Livre

4

Mémoires & réflexions

Mémoires & réflexions

nork Louis XIV, roi de France, 1638-1715.
Argitaratua 1997

Livre

5

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban en la province d'Anjou.

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban en la province d'Anjou.

Argitaratua 1691

Livre

6

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban en la province d'Anjou.

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban en la province d'Anjou.

Argitaratua 1689

Livre

7

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban de la province d'Anjou.

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban de la province d'Anjou.

Argitaratua 1696

Livre

8

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban en la province d'Anjou.

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban en la province d'Anjou.

Argitaratua 1692

Livre

9

Edit du roy, portant reglement pour l'estude du droit canonique et civil.

Edit du roy, portant reglement pour l'estude du droit canonique et civil.

Argitaratua 1679

Livre

10

Ordonnance de Louis XIV. roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'aoust 1670. Pour les matieres criminelles.

Ordonnance de Louis XIV. roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'aoust 1670. Pour les matieres criminelles.

Livre

11

Declaration du roy, donnée a l'occasion des biens d'Eglise alienez ou usurpez: par laquelle Sa Majesté accorde aux ecclesiastiques & beneficiers la faculté de rentrer dans lesdits biens pendant deux mois, les en declare déchûs ledit temps passé, & confirme ceux qui les possedent dans la proprieté desdits biens à perpetuité, en payant le sixiéme denier de leur valeur portée par les contrats d'acquisition ou suivant l'estimation. Avec attribution de jurisdiction & connoissance au Grand Conseil pour l'entiere execution de ladite declaration. Du 18. juillet 1702. Registrée au Grand Conseil du roy le 23. aoust 1702.

Declaration du roy, donnée a l'occasion des biens d'Eglise alienez ou usurpez: par laquelle Sa Majesté accorde aux ecclesiastiques & beneficiers la faculté de rentrer dans lesdits biens pendant deux mois, les en declare déchûs ledit temps passé, & confirme ceux qui les possedent dans la proprieté desdits biens à perpetuité, en payant le sixiéme denier de leur valeur portée par les contrats d'acquisition ou suivant l'estimation. Avec attribution de jurisdiction & connoissance au Grand Conseil pour l'entiere execution de ladite declaration. Du 18. juillet 1702. Registrée au Grand Conseil du roy le 23. aoust 1702.

Livre

12

Pièces inédites sur les règnes de Louis XIV, Louis XV et Louis XVI : ouvrage dans lequel on trouve des mémoires, des notices historiques et des lettres de Louis XIV, de madame de Maintenon, et des maréchaux de Villars, de Berwick et d'Asfeld, etc. : et la Chronique scandaleuse de la cour de Philippe d'Orleans, régent de France, écrite par le duc de Richlieu, etc., etc., tome premiere [-second].

Pièces inédites sur les règnes de Louis XIV, Louis XV et Louis XVI : ouvrage dans lequel on trouve des mémoires, des notices historiques et des lettres de Louis XIV, de madame de Maintenon, et des maréchaux de Villars, de Berwick et d'Asfeld, etc. : et la Chronique scandaleuse de la cour de Philippe d'Orleans, régent de France, écrite par le duc de Richlieu, etc., etc., tome premiere [-second].

Argitaratua 1809

Livre

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