Cour d'appel de Bordeaux. Le Parlement de Bordeaux sous Louis XV

par Guillaumin, Théodore-Albert.
Publié 1878

Cour d'appel d'Agen. Du Progrès de la science pénitentiaire

par Habasque, Francisque, conseiller à la Cour d'appel de Bordeaux, François-Alexandre-Marie-Francisque.
Publié 1880

Cour d'appel de Bordeaux. La Protection légale de l'enfance

par Labroquère, Armand, 01.
Publié 1881

Cour d'appel de Bordeaux. La Responsabilité morale des criminels et la recherche de la folie devant les juridictions répressives

par Lefranc, Albert.
Publié 1882

Etude sur la législation pénale de l'Italie : audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1878 [à la Cour d'appel de Bastia]

par Montera, H. de, 19..-
Publié 1878

L' affaire Papie-Barbon et l'arrêt du 26 avril 1983 : contribution de la jurisprudence française au concept de génocide

par Citoyen le, pseud. collectif.
Publié 1983

Cour d'appel d'Aix

par Reynaud, Georges, avocat général.
Publié 1873

Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1879. De l'éloquence judiciaire en France au XVIe siècle...

par Morillot, André-Paul, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation.
Publié 1879