Rezultati - France. Convention nationale. Comité de salut public

Proclamation du 21 floréal, l'an troisième... Le Comité de salut public aux autorités civiles et militaires et à tous les citoyens.

“...France. Convention nationale. Comité de salut public...”

Extrait des registres des arrêtés des Comité de salut public, d'agriculture et des arts. Du 26 floréal, an 3.

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Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse... od Treilhard, Jean-Baptiste, Cte

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Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, relatif aux transports des grains, farines et autres denrées destinés pour la commune de Paris et les magasins militair...

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Arrêté : du Comité de salut public de la Convention nationale, qui établit un mode pour percevoir les portions de la contribution foncière payables en nature, du 5e jour complément...

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Rapport fait à la Convention Nationale au nom du Comité de Salut public par Billaud-Varenne... sur la théorie du gouvernement démocratique... od Billaud-Varenne

“...France. Convention nationale. Comité de salut public...”

Rapport fait à la Convention Nationale au nom du Comité de Salut public par Billaud-Varenne... sur la théorie du gouvernement démocratique... od Billaud-Varenne

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Rapport sur les principes de morale politique qui doivent guider la Convention nationale dans l'administration intérieure de la République... par Maximilien Robespierre. od Robespierre, Maximilien de, 1758-1794

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Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale... par Vadier. od Vadier, Marc-Guillaume-Alexis

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Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale dans la séance du 3e jour complémentaire de l'an 3 de la République française, une et indivisible [19 septembr...

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Rapport fait au nom des Comités réunis de Salut public et de Sûreté générale, Sur la conspiration de Batz, ou de l'Etranger ; par Elie Lacoste. od Lacoste, Elie

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Commission de l'instruction publique. Architecture rurale. Extrait du registre des arrêtés du comité de Salut public de la Convention nationale...

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