檢索結果 - France. Convention nationale

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    Rapport fait par... Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans la séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire l'an IV... 由 Daunou, Pierre-Claude-François

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    Convention nationale. Extrait des registres du Comité d'instruction publique. Règlement de police pour les écoles centrales... [signé Chaube, Dumont].

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    Convention nationale. Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui interdit aux amidoniers de la faculté d'employer des grains propres à la nourriture de l'homm...

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    Convention nationale. Arrêté du Comité des travaux publics de la Convention nationale, pour centraliser la surveillance des travaux publics, conformément à la loi du 12 germinal......

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    Convention nationale. Arr)P~êté du Comité de salut public, qui règle le mode de signature des arrêtés de ce comité.

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    Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom du comité de Salut public, sur le traité de paix entre la République française et le Roi de Prusse. Séance du 2... 由 Rewbell, Jean-François

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    Adresse à la Convention nationale, rédigée par le citoyen Julian de Carentan,... et présentée au nom des 48 sections... 由 Julian, Charles, de Carentan, pseud. Dracon

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    Convention nationale. Adresse du citoyen Grenier, vice-président de la section de la Réunion... [pour adjurer les représentants de faire l'union. 18 mars 1793]. 由 Grenier, Antoine-B.-J

    出版 1793
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    Convention nationale. Compte-rendu par le citoyen Delcher,... de la dépense par lui faite dans sa mission à l'armée des Pyrénées-Occidentales pendant les mois de fructidor et suiva... 由 Delcher, Joseph-Étienne

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    Convention nationale. Discours de Boissy d'Anglas, sur la nécessité d'annuler ou de reviser les jugements rendus par les tribunaux révolutionnaires et de rendre aux familles des co... 由 Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de

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    Convention nationale. Discours : du citoyen Beurnonville, Ministre de la guerre, prononcé dans la Convention nationale, le 5 février 1793, l'an 2ů.. [-Réponse du Président.].

    出版 1793
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    Convention nationale. Discours fait à la Convention nationale, par J.-M. Collot,... prononcé le 4 germinal an III... à l'ouverture des débats sur le rapport de la commission des vi... 由 Collot d'Herbois, Jean-Marie

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    Discours prononcé par le Cen Daunou, président de la Convention nationale, dans la séance du 23 thermidor, jour anniversaire du 10 août. 由 Daunou, Pierre-Claude-François

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    Convention nationale. Discours sur la révision du décret pour l'organisation des premières écoles, faite par le Comité d'instruction publique, et sur quelques nouveaux systèmes d'é... 由 Petit, Michel-Edme

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    Convention nationale. Essai d'un rite de célébration des décadis, demi-quintidis, et fêtes nationales, pour servir d'appendice à l'aperçu philosophique et politique sur cette matiè... 由 Rameau de La Cérée, Just

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    Gouvernement révolutionnaire. Projet proposé [le 16 thermidor an II] par F. Lanthenas,... 由 Lanthenas, François-Xavier

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    Convention nationale. Motion d'ordre faite à la Convention nationale dans la séance du 14 messidor, par Delahaye,... 由 Delahaye, Jacques-Charles-Gabriel

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    Convention nationale. Motion d'ordre sur le projet de constitution présenté à la Convention nationale par la Commission des onze, le 5 messidor an 3, par J.-B. Harmand,... 由 Harmand, Jean-Baptiste

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    Convention nationale. Opinion sur la situation extérieure et intérieure de la France, avec quelques observations sur la constitution de 1793, prononcée par Pelet, député du départe... 由 Pelet de La Lozère, Jean, Cte

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  20. 20
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    Plan de constitution présenté à la Convention nationale, les 15 et 16 février 1793... (rédigé par Condorcet.). 由 Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de

    出版 1793
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