Résultats de la recherche - France. Convention nationale

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    Rapport fait par... Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans la séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire l'an IV... par Daunou, Pierre-Claude-François

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    Convention nationale. Extrait des registres du Comité d'instruction publique. Règlement de police pour les écoles centrales... [signé Chaube, Dumont].

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    Convention nationale. Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui interdit aux amidoniers de la faculté d'employer des grains propres à la nourriture de l'homm...

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    Convention nationale. Arrêté du Comité des travaux publics de la Convention nationale, pour centraliser la surveillance des travaux publics, conformément à la loi du 12 germinal......

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    Convention nationale. Arr)P~êté du Comité de salut public, qui règle le mode de signature des arrêtés de ce comité.

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    Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom du comité de Salut public, sur le traité de paix entre la République française et le Roi de Prusse. Séance du 2... par Rewbell, Jean-François

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    Adresse à la Convention nationale, rédigée par le citoyen Julian de Carentan,... et présentée au nom des 48 sections... par Julian, Charles, de Carentan, pseud. Dracon

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    Convention nationale. Adresse du citoyen Grenier, vice-président de la section de la Réunion... [pour adjurer les représentants de faire l'union. 18 mars 1793]. par Grenier, Antoine-B.-J

    Publié 1793
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    Convention nationale. Compte-rendu par le citoyen Delcher,... de la dépense par lui faite dans sa mission à l'armée des Pyrénées-Occidentales pendant les mois de fructidor et suiva... par Delcher, Joseph-Étienne

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    Convention nationale. Discours de Boissy d'Anglas, sur la nécessité d'annuler ou de reviser les jugements rendus par les tribunaux révolutionnaires et de rendre aux familles des co... par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de

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    Convention nationale. Discours : du citoyen Beurnonville, Ministre de la guerre, prononcé dans la Convention nationale, le 5 février 1793, l'an 2ů.. [-Réponse du Président.].

    Publié 1793
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    Convention nationale. Discours fait à la Convention nationale, par J.-M. Collot,... prononcé le 4 germinal an III... à l'ouverture des débats sur le rapport de la commission des vi... par Collot d'Herbois, Jean-Marie

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    Discours prononcé par le Cen Daunou, président de la Convention nationale, dans la séance du 23 thermidor, jour anniversaire du 10 août. par Daunou, Pierre-Claude-François

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    Convention nationale. Discours sur la révision du décret pour l'organisation des premières écoles, faite par le Comité d'instruction publique, et sur quelques nouveaux systèmes d'é... par Petit, Michel-Edme

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    Convention nationale. Essai d'un rite de célébration des décadis, demi-quintidis, et fêtes nationales, pour servir d'appendice à l'aperçu philosophique et politique sur cette matiè... par Rameau de La Cérée, Just

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    Gouvernement révolutionnaire. Projet proposé [le 16 thermidor an II] par F. Lanthenas,... par Lanthenas, François-Xavier

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    Convention nationale. Motion d'ordre faite à la Convention nationale dans la séance du 14 messidor, par Delahaye,... par Delahaye, Jacques-Charles-Gabriel

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    Convention nationale. Motion d'ordre sur le projet de constitution présenté à la Convention nationale par la Commission des onze, le 5 messidor an 3, par J.-B. Harmand,... par Harmand, Jean-Baptiste

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    Convention nationale. Opinion sur la situation extérieure et intérieure de la France, avec quelques observations sur la constitution de 1793, prononcée par Pelet, député du départe... par Pelet de La Lozère, Jean, Cte

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    Plan de constitution présenté à la Convention nationale, les 15 et 16 février 1793... (rédigé par Condorcet.). par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de

    Publié 1793
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    Convention nationale. Rapport et décret sur la fête de la réunion républicaine du 10 août, présentés au nom du Comité d'instruction publique (le 11 juillet 1793), par David,...... par David, Jacques-Louis

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    Convention nationale. Rapport et projet de décret au nom du Comité d'instruction publique, par le citoyen Lakanal,... Imprimés par ordre de la Convention nationale. [10 juin 1793.]... par Lakanal, Joseph

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    Rapport fait au nom de la Commission des cinq, sur la conjuration du 13 vendémiaire, par Tallien. par Tallien, Jean-Lambert

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    Convention nationale. Instruction publique. Rapport sur la bibliographie, par Grégoire. Séance du 22 germinal l'an II... Suivi du décret de la Convention nationale. Imprimés et env... par Grégoire, Henri, 1750-1831

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    Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, par Boissy d'Anglas, membre du Comité de salut public, dans... par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de

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